Juridictions et tribunaux
Collection
Contenus
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La justice criminelle du roi au Canada au XVIIIe siècle : tribunaux et officiers.
LACHANCE, André, 1978 -
La justice en France. [8e édition].
RASSAT, Michèle-Laure, 2007 -
La presse républicaine devant les tribunaux (1831-1834).
Anonyme,, 1973 -
L'organisation judiciaire et législative de la principauté de Monaco (1814-1889).
MANIGLEY, Alain, 1972 -
Archives départementales de la Haute-Marne. Répertoire numérique de la série L. 2° Fonds administratifs supplément, et fonds judiciaires de la période révolutionnaire.
WILSDORF-COLIN (sous la dir. de), Odile, 1970 -
Archives départementales d'Eure-et-Loir. Répertoire numérique de la s2rie B (juridictions d' l'Ancien Régime). Bailliages royaux, B 3316 à B 5717. [Dressé par Jacques Lacour].
LACOUR, Jacques, 1972 -
Archives départementales du Cher. Série B (Cours et juridictions de l'Ancien Régime). Répertoire numérique B 4339 à B 5120, par Paul Cravayat.
CRAVAYAT, Paul, 1970 -
Les institutions judiciaires ; les principes fondamentaux de la Justice, les organes de la Justice, les acteurs de la Justice. [4e édition].
FRICERO, Nathalie, 2012 -
Les magistrats des cours parisiennes au XVIIIe siècle : hiérarchie et situation sociale.
BLUCHE, François, 1974 -
La justice du roi de France et le latin à la fin du Moyen Âge : transparence ou opacité d'une pratique de la norme ?
GAUVARD, Claude, 2001 -
Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime.
ANTOINE, Michel, 1958 -
Justice et injustice au Moyen Âge.
CARRUTHERS (sous la dir. de), Léo, 1999 -
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique (1794-1814). Essai d'approche politique et sociologique. [Ouvrage].
LOGIE, Jacques, 1998