Juridictions et tribunaux
Collection
Contenus
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Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)
GODONNÈCHE, Jean, 1975 -
Le Tribunal civil de Saverne (Bas-Rhin).
FISCHER, Dagobert, 1866 -
Au tribunal de Villefranche-de-Lauragais sous le Consulat et l'Empire. [Haute-Garonne].
CHANCHUS, Sylvie, 1993 -
Vues sur l’histoire de l’organisation judiciaire en France du neuvième au treizième siècle considérée au point de vue des juridictions extraordinaires. [Thèse].
COHN, Isaac-Adolphe, 1874 -
Le bailliage du Palais de 1359 à 1712. [Paris]. [Thèse].
LEROUX, Édouard, 1944 -
La matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la cité : le cas des édifices de la justice royale de rang second au XVIIIe siècle.
MEYZIE, Vincent, 2015 -
Justices d’Église en Provence (milieu du XIIe - milieu du XIVe s.).
PÉCOUT, Thierry, 2007 -
Justices ecclésiastiques et justices laïques dans les communes de la basse vallée du Rhône (XIIe -XIIIe s.).
BALOSSINO, Simone, 2007 -
Justice d’Église et justice laïque : complémentarités et rivalités en Gascogne (milieu XIe - début XIIIe s.)
COUDERC-BARRAUD, Hélène, 2007 -
Les précédents historiques de la réforme judiciaire marocaine du 15 juillet 1974 : tribunaux communaux et tribunaux d'arrondissement. [Thèse].
ABDOUH, Fatima, 1991 -
Histoire du tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].
MENAND, Jean, 1975 -
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
LOGIE, Jacques, 1995 -
Aigueperse revendique un siège de tribunal (1789). [Puy-de-Dôme].
Anonyme, 1995 -
La professionnalisation dans les cours de justice princières des Pays-Bas aux XIVe et XVe siècles.
CAUCHIES, Jean-Marie, 1992 -
L'adoption en Inde française : étude de la jurisprudence des cours et tribunaux de Pondichéry aux XVIIIe et XIXe siècles.
BONNAN, Jean-Claude, 1992 -
Le jugement part les pairs.
BONGERT, Yvonne, 1992 -
Quand le tribunal [de première instance de Toulouse] était "au Sénéchal". [Haute-Garonne, 1800-1851].
SALIES, Pierre, 1990 -
Arbitrages et juridiction.
JARROSSON, Charles, 1989 -
Qu'est-ce qu'une juridiction pour le juge français ?
GOHIN, Olivier, 1989 -
Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la série L (administration révolutionnaire (1790-an VIII) 4, Fonds judiciaires.
FLAMENT, Pierre, 1989 -
Archives départementales de l'Isère. Répertoire numérique de la sous-série 13 B, fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne.
CAMARA, Evelyne, 1989 -
À propos de la suppression du tribunal de Châtillon en 1810. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].
ARGENTON, L., 1956 -
La fin de la justice à Saint-Marcellin. Un tribunal face au réformes contemporaines (1800-2010). [Isère].
COGNE, Olivier, 2011 -
Archives départementales. Nord. Répertoire numérique. Série L (2, supplément aux fonds administratifs, L 10302-10661 ; fonds judiciaires L. 10662-13423).
DEMEULENAERE, Philippe, 1980 -
Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).
JENN, Françoise, 1983