Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Note sur la division civile du ministère de la Justice et les archives de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux.

  BOURGIN, Georges, 1929

• Les fonds du ministère de la Justice.

  BARBICHE, Ségolène, 1992

• Les études et recherches pénitentiaires au ministère de la Justice.

  BARBARIN, Martine, 1988

• Les archives judiciaires contemporaines.

  BANAT-BERGER, Françoise, 2002

• La Direction des affaires civiles et du sceau : de la correspondance avec les tribunaux à la préparation des lois et décrets.

  BANAT-BERGER, Françoise, 1998

• Charles de Gaulle et la Justice : les sources archivistiques.

  BANAT-BERGER, Françoise, 2003

• Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale, guide de recherches

  BANAT-BERGER, Françoise (sous la dir. de), 1997

• Les archives du sceau : naturalisations, mariages, changement de nom, titres.

  DAINVILLE_BARBICHE, Ségolène de, 1993

• Le Ministère de la Justice : historique des structures et présentation de ses archives contemporaines.

  BANAT-BERGER, Françoise, 1997