Tribunaux d'instance
Collection
Contenus
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Quand le tribunal [de première instance de Toulouse] était "au Sénéchal". [Haute-Garonne, 1800-1851].
SALIES, Pierre, 1990 -
La fin de la justice à Saint-Marcellin. Un tribunal face au réformes contemporaines (1800-2010). [Isère].
COGNE, Olivier, 2011 -
Les jugements du tribunal de 1re instance de Wissembourg (an VIII-1816). [Bas-Rhin].
VALENTIN, G., 1970 -
Mémoires d'un tribunal d'instance heureux (1984-1993).
ANOSSOFF-BAUDOUIN, Élisabeth, 1996 -
La justice "vichyssoise" [pénale] de Louis-Philippe à Napoléon III.
MEUNIER, Jean, 1992 -
L'équarrissage de la justice. Histoire du territoire judiciaire en France (1790-1930). L'exemple du ressort du tribunal d'instance.
CHAUVAUD, Frédéric, 1997 -
L’évolution de la répression au sein des justices de paix depuis leur création jusqu’aux tribunaux d’instance actuels, statuant en matière de police.
GOURGON, André, 1989 -
Un juriste au travail au début du protectorat français en Tunisie : Albert Fermé, juge à Tunis (1883-1896).
AUZARY-SCHMALTZ, Nada, 2006