Contrôle de constitutionnalité
Collection
Contenus
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Conserver l'ordre constitutionnel (XVIe-XIXe siècle) : Les discours, les organes et les procédés juridiques. [Thèse].
PICHOT-BRAVARD, Philippe, 2008 -
Le contrôle de constitutionnalité des lois dans la France de l’Ancien Régime. Bilan historiographique.
GOJOSSO, Éric, 2010 -
Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques
FIORAVANTI, Marco, 2007 -
Premiers efforts en vue d'établir un contrôle de la constitutionnalité des lois. Le Jury national, la Haute Cour de justice, le Jurie constitutionnaire et le Sénat conservateur en France.
DENDIAS, M., 1980 -
Le principe du contrôle de la constitutionnalité des lois dans la pensée de Raymond Carré de Malberg.
MAULIN, Éric, 1995 -
L'évocation d'un contrôle de constitutionnalité dan les "<i>Maximes du droit public français</i>" (1775).
MESTRE, Jean-Louis, 1992 -
Le problème du contrôle de la loi lors de l'établissement de la constitution de 1793.
LEVINET, Michel, 1991 -
H. Kelsen : <i>Le contrôle de constitutionnalité des lois : une étude comparative des constitutions autrichiennes et américaine</i>
KELSEN, H., 1990 -
Le pouvoir normatif des anciens juges. Le contrôle juridictionnel <i>a priori</i> des lois du roi</i>.
SAINT-BONNET, François, 2008 -
Le contrôle de la constitutionnalité de la loi par la Cour de cassation sous la IIe République.
MESTRE, Jean-Louis, 2007 -
Alfred Naquet et le contrôle de la constitutionnalité des lois.
MESTRE, Jean-Louis, 2009 -
La découverte du juge constitutionnel, entre science et politique : les controverses doctrinales sur le contrôle de la constitutionnalité des lois dans les Républiques française et allemande de l'entre-deux-guerres.
BAUMERT, Renaud, 2010 -
L'émergence du contrôle de constitutionnalité en France et en Italie, regard croisé de la doctrine.
FIORENTINO, Karen, 2009 -
<i>Marbury v. Madison</i> ou <i>Chief justice</i> Marshall v. President Jefferson ? La necessaire relecture historique et politique d'un arrêt mythique.
LE MESTRE, Renan, 2013 -
Les projets constitutionnels sud-américains de Francisco de Miranda : la fondation d'une nouvelle société politique sur la vertu et les institutions
CONSTANTINI, Laurent, 2012 -
La justice constitutionnelle en France. Historique.
FAVOREU, Louis, 2001 -
La Cour de cassation et le contrôle de la constitutionnalité. Données historiques.
MESTRE, Jean-Louis, 1995 -
Aux origines du contrôle de constitutionnalité (XVIIIe-XXe siècle).
CHAGNOLLAUD (sous la dir. de), Dominique, 2003 -
Le contrôle de l'activité normative royale à la veille de la Révolution : l'opinion de Mercier de la Rivière.
GOJOSSO, Éric, 1999