Sections de commune
Collection
Contenus
-
Les reboisements des terrains sectionnaux dans le département de la Creuse de 1840 à 1945.
DUPUY, M., 1987 -
La création de la commune de Génissieux et de la commune de Mours par éclatement de la commune de Peyrins : les scissions d'une commune drômoise au XIXe siècle. [Drôme].
LANIER, Jacques-François, 2013 -
Us agraires non promulgués ayant force de lois dans les sections de communes franc-montagnardes; [Franches-Montagnes, canton de Porrentruy, Suisse].
SURDEY, Jules, 1958