Droit pénal forestier
Collection
Contenus
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Ambiguité et complémentarité des systèmes répressifs en milieu forestier sous l’Ancien Régime.
CORVOL, Andrée, 1985 -
La délinquance forestière en Dauphiné au XVIIIe siècle, plus particulièrement dans le cadre de la maîtrise de Grenoble (1730-1789). [Isère].
ROMAIN, Christophe, 2015 -
Un dernier procès des maîtrises [des eaux et forêts].
GRANGER, A., 1928 -
De pénalités en matière forestière.
VAILLANT, Henri, 2013 -
De la propriété, de l'administration des forêts et des droits dont elles peuvent être l'objet en droit romain. Le droit pénal forestier.
THOMAS des CHESNES, Georges, 1882 -
Les délits et les peines en matière forestière au Moyen Âge dans le duché de Bourgogne.
PICARD, Étienne, 1891 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1989 -
Le vol de bois au Conseil du roi (1777).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Les incendies et la mise à feu d'objets.
ROTH, Stéphanie, 2005