Acquittements
Collection
Contenus
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Recherches sur la sentence criminelle et sa motivation au XVIIIe siècle. L'acquittement et la condamnation (1774-1779).
CHATEL-LALARDY, F., 2019 -
Aliénation mentale, irresponsabilité pénale et dangerosité social face à la justice du XIXe siècle. Étude d'un cas de fureur.
GUIGNARD, Laurence, 2006 -
De la condamnation aux frais des procès criminels dans les cas où il n'intervient pas de répression.
PARINGAULT, Eug., 1859 -
Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2009 -
Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811.
ALLEN, Robert, 2005