Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Meiji, Boissonade et la transposition du juge d’instruction au Japon (1875-1890)

  SOLEIL, Sylvain, 2018

• Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.

  EDIGATI, Daniele, 2018

• Les compétences du juge d’instruction sarde en matière criminelle, l’exemple du juge de mandement dans le ressort du Sénat de Nice sous la Restauration.

  PRENANT, Patricia, 2018

• Le secret professionnel de l’avocat face à l’instruction au XIXe siècle.

  BELLAGAMBA, Ugo, 2018

• Dessins de presse et caricatures : le juge d’instruction malmené en images (1880-1914).

  CHAUVAUD, Frédéric, 2018

• La dynamique de l’instruction criminelle au XIXe siècle : matérialité du crime et lieux d’enquêtes.

  CHAINTRIER, Pauline, 2018

• Une exception à la séparation de la poursuite et de l’instruction dans le Code d’instruction criminelle : le débat sur le rôle du parquet et du juge d’instruction en cas de flagrant délit et de réquisition du chef de maison

  VEILLON, Didier, 2018

• Le juge criminel vu par le ministère public : l’exemple du présidial de Nantes (fin XVIIIe siècle)

  HAUTEBERT, Joël, 2018

• Le juge d’instruction, une histoire française, une histoire dépassée ?

  ALLINNE, Jean-Pierre, 2018

• Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018

• Les origines du juge d'instruction sous la Révolution, le Consulat et l'Empire.

  BERGER, Emmanuel, 2010

• L'assassinat de l'amiral Darlan : 24 décembre 1942. Le témoignage du juge d'instruction. [Alger (Algérie, territoire français)].

  VOITURIEZ, Albert-Jean, 1992

• Le juge d'instruction. [7e édition].

  VAN RUYMBEKE, Renaud, 2020

• De Louis XV à Louis-Philippe (1760-1839). Auxerre en 1814 et 1815. Les cahiers d'Étienne Mathieu, enfant de Migé, administrateur du district d'Auxerre,...

  FORESTIER, Henri, 1947

• La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d'instruction à l'hégémonie du parquet ?

  SEGONDS, M., 2013

• Le juge d'instruction. [2e édition].

  CHAMBON, P., 1980

• Le juge d'instruction. [6e édition].

  VAN RUYMBEKE, Renaud, 2016

• Code de police judiciaire du juge de paix agissant comme auxiliaire du procureur de la République et délégué du juge d'instruction, renseignements pratiques et questions juridiques de droit pénale et d'instruction criminelle.

  MARCY, Charles, 1906

• Manuel criminel des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire auxiliaires du procureur de la République et comme délégués du juge d'instruction.

  DUVERGER, François, 1876

• Faut-il supprimer le juge d'instruction ou l'histoire d'une opinion divergente

  TRUCHE, Pierre, 1997

• L'instruction de l'affaire Gasnier : un cas de « torture judiciaire » dans la France du XIXe siècle.

  BERNAUDEAU, Vincent, 2007

• Le juge d'instruction. Approches historiques.

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2010

• Le lieutenant criminel au XVIIIe siècle, ancêtre du juge d'instruction.

  GARNOT, Benoît, 2010

• Le rôle du juge d'instruction (1808-2008). Actualité et prospective.

  DUPARC, Caroline, 2008

• La question de l'instruction criminelle dans le Code de procédure pénale de Piémont-Sardaigne du 20 novembre 1859.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2008