Interprétation des coutumes
Collection
Contenus
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Veiller sur la coutume : l'exemple d'Augustin Marie Poullain du Parc
PEGUERA-POCH, Marta, 2013 -
Procès en parlement de Paris sur la coutume de La Rochelle (20 mai 1566).
FILHOL, René, 1970 -
Volonté des contractants et norme usuelle interprétative dans l'ancien droit français.
DRAND, Céline, 2011 -
La réception d'un texte en histoire du droit: théorie littéraire et systématisations juridiques.
KONDRATUK, Laurent, 2011 -
L'interprétation des coutumes limitrophes des pays de droit écrit et le recours global au droit romain.
JOBERT, Philippe, 1967 -
Les interprètes et le droit coutumier. Les éditions des coutumes du bailliage d'Amiens.
GRINBERG, Martine, 2001 -
Coutume, temps, interprétation.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Le système d'interprétation des conventions de droit privé du XVIe siècle au Code civil de 1804. [Thèse].
DRAND, Céline, 2004