Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Cour d'Appel de Douai. Audience solennelle... du 17 septembre 1962... Fouquier-Tinville, accusateur public près le tribunal révolutionnaire. Discours... [Antoine Quentin Fouquier de Tinville, 1746-1795]

  CARTIGNY, Roger, 1962

• Le <i>Discours contre les évêques</i>, avatar norvégien du conflit entre le sacerdoce et l'empire.

  KALIFA, Simon, 1977

• Court d'appel de Limoges. Audience solennelle... 16 septembre 1961. Discours... L'affaire Praslin [18 août 1847].

  LAVAL, Jean, 1962

• Cour d'appel de Paris. Audience solennelle... 16 septembre 1961. Discours... La coopération du législateur et du magistrat, hier et aujourd'hui.

  LAMBERT, Jean, 1962

• Cour d'appel de Bordeaux. Audience solennelle... 16 septembre 1960. Discours... Les querelles de M. le duc de Saint-Simon [1675-1755] avec les magistrats de son temps.

  JAUBERT, Pierre-Antoine, 1960

• Cour d'appel de Grenoble. Audience solennelle... du 16 septembre 1961. Discours... Mandrin, histoire d'une légende populaire. [Louis Mandrin, 1725-1755]

  FAVRE, Edmond, 1961

• Cour d'appel de Douai [Nord]. Audience de rentrée du 16 septembre 1960. La Guerre de dévolution et le rattachement de Douai à la France [1668].

  ZOUSMANN, A., 1960

• Cour d'appel de Caen [Calvados]. Audience solennelle du 16 septembre 1960. La cour de Caen sous le Consulat et l'Empire.

  SICAMOIS, P., 1960

• Cour d'appel de Colmar. Audience solennelle..., 16 septembre 1960. Discours... Le soufflet [gifle] dans le droit coutumier.

  PFLEGER, A., 1960

• L'étrange assassinat de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, ancien président à mortier au Parlement de Paris, député de l'Yonne à la Convention nationale.

  MEDJIAN, P., 1959

• Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle... du 16 septembre 1959. Discours.... Curieux procès en Normandie.

  HARDY, L., 1960

• Les bâtiments judiciaires à Orléans.

  DESMONTS, J., 1961

• Cour d'appel de Paris. Audience... du 16 septembre 1960. Une vie tourmentée : Jean-Baptiste Sirey. [1762-1845].

  CHARLIAC, H., 1960

• Liberté de la presse et avatars d'un sermon.

  DE BRYE, Bernard, 1980

• Cour d'appel de Constantine [Algérie]. Audience de rentrée du 2 octobre 1959. Deux humanismes, médecine et droit, discours.

  SALFATI, A., 1959

• Cour d'appel de Caen [Calvados]. Audience solennelle de rentré, 16 septembre 1958. Un grand avocat normand, Élie de Beaumont , discours.

  PERROT, G., 1959

• Cour d'appel d'Amiens. Audience solennelle de rentrée tenue le 2 octobre 1947. <i>Roland de la Platière, inspecteur des manufactures de la généralité de Picardie, et le système réglementaire</i>.

  LECAT, H., 1959

• Crises du logement et crises de l'habitat dans le passé.

  LAPLATTE, Claude, 1960

• Théophraste Renaudot [1586-1653], chef du cinquième bureau de Sa Majesté très chrétienne Louis XIII.

  DALAT, J.-P., 1960

• Cour d'Appel d'Amiens [Somme]. Audience solennelle de rentrée tenue le 2 octobre 1945. Une belle figure du Palais et des lettres : Saint-Albin Berville (1788-1868), discours.

  CAMUS, A., 1959

• Discours et rapports de Saint-Just.

  SOBOUL (édit par), Albert, 1988

• Face à la frontière de guerre, l'évolution du discours patriotique en Lorraine.

  ROTHIOT, Jean-Paul, 2007

• Les grands discours parlementaires du XIXe siècle : de Benjamin Constant à Adolphe Tiers (1800-1870).

  ANCEAU (prés. par), Éric, 2005

• Discours antireligieux français du dix-huitème siècle : du curé Meslier au marquis de Sade.

  GRAILLE (prés. par), Patrick, 2003

• Tyrannicide et Antiquité dans le "discours de la servitude volontaire". [de La Boëtie].

  QUILLIEN, Philippe-Jean, 1994