Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Inventaire des arrêts rendus par le Conseil royal des Finances le 28 octobre 1777.

  LOMBARD, Agnès, 1977

• Arrêts en finance prononcés au Conseil du roi, 14 octobre 1777.

  JOUHANNEAUD, Daniel, 1976

• Inventaire des arrêts en finance rendus au Conseil du roi les 20, 21 et 26 mai 1777.

  FARCY, Marie-Françoise, 1976

• Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le16 septembre 1777.

  CHALUFOUR, Jean-Denis, 1978

• Arrêts en finance prononcés au Conseil du roi le 17 juin 1777 (n° 1-30). [2 volumes].

  BORDES, Christine, 1978

• Inventaire des arrêts en finance du 5 août 1777. (Arrêts 41 à 86).

  THIBAUT, Bernard, 1974

• Inventaire des arrêts en finance rapportés au Conseil du roi en mai 1777.

  SY, Mamadou, 1973

• Inventaire d'arrêts en finance prononcés au Conseil du Roi les 1er-2 septembre 1777.

  SUGAJSKI, Marie-Joseph, 1974

• Inventaire des arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le 26 août 1777.

  PELLAUMAIL, Marie-Claire, Mme Largier, 1975

• Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le 6 décembre 1774.

  MONIN, Patrice, 1974

• Les arrêts en finance prononcés au Conseil du roi les 2 et 9 septembre 1777 (arrêts n° 3 à 67 et 1 à 19).

  MISSIDIMBAZI, Étienne, 1975

• Inventaire des arrêts en finance rapporté au Conseil du roi le 19 décembre 1774.

  HERMITTE, M.-A. - Mme Sanson, 1973

• Étude des arrêts en finance rapportés au Conseil du roi le 6 mai 1777.

  HEMERY, Bernard, 1973

• Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi en juillet 1777. Inventaire accompagné d'une esquisse sur la jurisprudence du Conseil en matière d'eaux et forêts. [2 volumes].

  PAQUIN, Simone, 1968

• Inventaire des arrêts de finances rapportés au Conseil du roi les 12 et 18 août 1777.

  FLÉE, Catherine, 1968

• Les arrêts en finances rendus au Conseil du roi les 21 et 27 octobre 1777.

  ARVEILER, André, 1968