Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La coutume dans les discours de rentrée des audiences solennelles de la Cour d'appel de Riom au XIXe siècle. [Puy-de-Dôme].

  GARNIER, Florent, 2011

• Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel (XIXe-XXe siècles).

  FARCY, Jean-Claude, 1998

• Chabrol et la coutume d'Auvergne.

  WELTER, P.-F., 1873

• Discours sur la vie et les travaux de Cambacérès prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour royale de Montpellier le 4 novembre 1846.

  MASSOT-REYNIER, J., 1846

• Cour d'appel de Limoges. audience solennelle... du 16 septembre 1964... Jacques Juge de la Borie, avocat du roi au présidial, premier maire de Limoges (1702-1779. [Haute-Vienne].

  TIMBAL DUCLAUX de MARTIN, Henri, 1964

• Cour d'appel de Rennes. Audience solennelle... du 17 septembre 1962... Le parlement de Bretagne au XVIIIe siècle.

  LEBRETON, André, 1963

• Cours d'appel d'Amiens. Audience solennelle... du 16 septembre 1963... Laon, berceau des Libertés communales. [Aisne].

  LAVIROTTE, Roger, 1964

• Cour d'appel de Pau. Audience solennelle... du 16 septembre 1963. Le père de Ravignan, orateur judiciaire.

  FRANCHASSIN, Louis, 1963

• Cour d'appel de Douai. Audience solennelle... du 16 septembre 1963... Humanisme et droit pénal au XVIIIe siècle : Montesquieu et Voltaire.

  BOURTHOUMIEUX, Charles, 1963

• Cour d'appel d'Amiens. Audience solennelle du 17 septembre 1962... Discours... Écrivains, juristes et savants à Clermont-de-L'Oise.

  LÉGER, Henri, 1963

• Deux famille de robe : les Chauffour à Colmar, les Bossuet à Metz.

  LAPLATTE, Claude, 1963

• Cour d'appel de Bastia. Audience solenelle... du 17 septembre 1962. L'organisation judiciaire en Corse sous Pascal Paoli. Discours.

  GRAZIANI, Just, 1962

• Cour d'Appel de Douai. Audience solennelle... du 17 septembre 1962... Fouquier-Tinville, accusateur public près le tribunal révolutionnaire. Discours... [Antoine Quentin Fouquier de Tinville, 1746-1795]

  CARTIGNY, Roger, 1962

• Court d'appel de Limoges. Audience solennelle... 16 septembre 1961. Discours... L'affaire Praslin [18 août 1847].

  LAVAL, Jean, 1962

• Cour d'appel de Paris. Audience solennelle... 16 septembre 1961. Discours... La coopération du législateur et du magistrat, hier et aujourd'hui.

  LAMBERT, Jean, 1962

• Cour d'appel de Bordeaux. Audience solennelle... 16 septembre 1960. Discours... Les querelles de M. le duc de Saint-Simon [1675-1755] avec les magistrats de son temps.

  JAUBERT, Pierre-Antoine, 1960

• Cour d'appel de Grenoble. Audience solennelle... du 16 septembre 1961. Discours... Mandrin, histoire d'une légende populaire. [Louis Mandrin, 1725-1755]

  FAVRE, Edmond, 1961

• Cour d'appel de Douai [Nord]. Audience de rentrée du 16 septembre 1960. La Guerre de dévolution et le rattachement de Douai à la France [1668].

  ZOUSMANN, A., 1960

• Cour d'appel de Caen [Calvados]. Audience solennelle du 16 septembre 1960. La cour de Caen sous le Consulat et l'Empire.

  SICAMOIS, P., 1960

• Cour d'appel de Colmar. Audience solennelle..., 16 septembre 1960. Discours... Le soufflet [gifle] dans le droit coutumier.

  PFLEGER, A., 1960

• L'étrange assassinat de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, ancien président à mortier au Parlement de Paris, député de l'Yonne à la Convention nationale.

  MEDJIAN, P., 1959

• Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle... du 16 septembre 1959. Discours.... Curieux procès en Normandie.

  HARDY, L., 1960

• Les bâtiments judiciaires à Orléans.

  DESMONTS, J., 1961

• Cour d'appel de Paris. Audience... du 16 septembre 1960. Une vie tourmentée : Jean-Baptiste Sirey. [1762-1845].

  CHARLIAC, H., 1960

• Cour d'appel de Constantine [Algérie]. Audience de rentrée du 2 octobre 1959. Deux humanismes, médecine et droit, discours.

  SALFATI, A., 1959