Obligations contractuelles
Collection
Contenus
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La pratique des courroies nouées aux XIe et XIIe siècles d’après le grand cartulaire de La Sauve Majeure. [La Sauve (Gironde)].
HIGOUNET-NADAL, Arlette, 2000 -
Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles. À propos des vices du consentement.
YVER, Jean, 1974 -
La pratique contractuelle à Montpellier, de la fin du XIIIe à la fin du XVe siècle. [Hérault]. [2 volumes].
BOUGES, Philippe, 1972 -
Chez les notaires du Mans en 1780 : Contrats ecclésiastiques. [Le Mans (Sarthe)].
MÉMIN, Marcel, 1969 -
La morale à l'aide du droit commun. Les théologiens et les contrats (XVIe-XVIIe siècles).
DECOCK, Wim, 2013 -
Cours de code Napoléon : Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. [Tome I].
DEMOLOMBE, Charles, 1868 -
Les obligations contractuelles d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècle). [Tome I et II].
TIMBAL, Pierre-Clément, 1973 -
L'obligation de garde. Essai sur la responsabilité contractuelle en droit romain.
ROBAYE, René, 1987 -
La structure de l'obligation contractuelle en droit grec.
anonyme,, 1966 -
<i>Pacta conventa servabo</i> et Aristote.
VELISSAROPOULOS-KARAKOSTA, Julie, 1996 -
Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle.
GAY, Jean, 1965 -
Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle en Champagne méridionale (XIIe -XIVe siècles).
GAY, Jean, 1997 -
Droit romain : les obligations
BRÉGI, Jean-François, 2006