Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La naissance de la notion d'abus de confiance dans le ressort du Parlement de Paris au cours du XVIIIe siècle.

  SAMET, Catherine, 1989

• La procédure criminelle au XVIIIe siècle : l'enseignement des archives bretonnes.

  MER, Louis-Bernard, 1985

• Le duel dans la société française des XVI-XVIIe siècles. Essai de psychologie historique.

  BILLACOIS, François, 1995

• Justice laïque et lien matrimonial en France au Moyen Âge.

  TURLAN, Juliette-M., 1980

• L'Église et le Royaume de France au XIVe siècle d'après le <i>Songe du Vergier</i> et la jurisprudence du Parlement.

  ROYER, Jean-Pierre, 1969

• Actes du Parlement. Parlement criminel. Règne de Philippe VI de Valois. Inventaire analytique des registres X2a 2 à 5. [Parlement de Paris].

  LABAT-POUSSIN, Brigitte, 1987

• Les Olim ou registre des arrêts rendus par la cour du roi sous la règne de saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe le long. [3 tome en 4 volumes].

  BEUGNOT, comte A., 1839

• Un recueil de jurisprudence de la fin du XIVe siècle : <i>Arresta lata in Parlamento</i> (essai de restitution critique).

  NAUD, Gérard, 1963

• Les objectifs de la législation procédurale en France (fin XVe-XVIe siècle).

  THIREAU, Jean-Louis, 2008

• La procédure comme instrument au service de la montée en puissance de la souveraineté (XIIIe-XIVe siècle).

  HILAIRE, Jean, 2008

• Le droit des obligations dans le droit français des XIIIe et XIVe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Paris. [Tome II].

  TIMBAL, Pierre, 1977

• L'emprisonnement dans le droit laïque du Moyen Age.

  PORTEAU-BITKER, Annik, 1968

• Au delà de dire le droit : <i>res publica</i> et création du droit au Parlement à la fin du Moyen Âge.

  MORGAT-BONNET, Monique, 2006

• Amis et amis charnels d'après les actes du Parlement au XIVe siècle.

  TURLAN, Juliette M., 1969

• Douaire préfix et quotité coutumière dans la jurisprudence du Parlement de Paris au XIVe siècle.

  VINCENT, Jacqueline, 1970

• La justice criminelle rendue par le Parlement de Paris sous le règne de François Ier.

  SCHNAPPER, Bernard, 1974

• Un crime passionnel au milieu du XIVe. [Meurtre d'Even Dol, conseiller de Charles V].

  PORTEAU-BITKER, Annick, 1981

• La justice laïque et le viol au Moyen Age.

  PORTEAU-BITKER, Annick, 1988

• Les secondes noces dans l'ancien droit français (XIIIe-XVIIIe). [Thèse, 3 volumes].

  DESRAYAUD, Alain, 1984

• Des secrets de famille aux archives de l'effraction: violences intra-familiales et ordre judiciaire au XVIIIe siècle.

  DOYON, Julie, 2008

• <i>Dolus dans causam contractui</i> dans la jurisprudence du parlement au XIVe siècle.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1970

• La notion d'équité et son rôle dans la jurisprudence des Parlements.

  BOYER, Georges, 1960

• La condition juridique du bâtard d'après la jurisprudence du parlement de Paris, du Concile de Trente à la Révolution française.

  BARBARIN, R., 1960

• La fixation du denier des rentes et l'opinion parlementaire au XVIe siècle.

  SCHNAPPER, Bernard, 1957

• Naissance de l'escroquerie moderne du XVIIIe au début du XIXe siècle. La naissance de la notion d'escroquerie d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris durant le siècle de Louis XV (1700-1790). [Ouvrage]

  SAMET, Catherine, 2005