Jurisprudence du Parlement de Paris
Collection
Contenus
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Aux origines de l'appel de droit dans l'ordonnance criminelle de 1670.
SOMAN, Alfred, 1980 -
Les procès de sorcellerie au Parlement de Paris (1565-1640).
SOMAN, Alfred, 1977 -
Sorcellerie et justice criminelle : le Parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècles).
SOMAN, Alfred, 1992 -
Violence et pouvoir dans le mariage. Le rapport conjugal à travers les procès pour meurtre du conjoint devant le Parlement de Paris (1580-1620).
NOLDE, Dorothea, 1999 -
La complicité au XVIIIe siècle d'après la doctrine et la jurisprudence du Parlement de Paris. [Thèse].
MÉRAD, Elisabeth, 1979 -
Magistrats et sorciers en France au XVIIe siècle : une analyse de psychologie historique.
MANDROU, Robert, 1980 -
Le Parlement, gardien, interprète et dispensateur de la loi principale à la fin de l'Ancien Régime.
BONGERT, Yvonne, 1984 -
L'incertitude du droit devant les juridictions parisiennes au XVe siècle.
WEIDENFELD, Katia, 2000 -
La <i>Somme rurale</i> de Boutillier et la jurisprudence du Parlement de Paris.
VAN DIEVOET, Guido, 1974 -
Recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique. les arrêts et jugés du Parlement de Paris sur appels flamands conservés dans les registres du Parlement. [3 volumes].
VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1966 -
La main du Roi, ou les origines médiévales du séquestre judiciaire d'après la jurisprudence du Parlement de Paris (XIIIe-XIVe siècles).
TUTTLE, Liêm, 2012 -
Les obligations contractuelles d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècle). [Tome I et II].
TIMBAL, Pierre-Clément, 1973 -
Preuves et épreuves à la fin du Moyen Âge. Remarques sur le duel judiciaire à la lumière des actes du Parlement.
TELLIEZ, Romain, 2012 -
La renommée dans le droit pénal laïque du XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1993 -
Criminalité et délinquance féminine dans le droit pénal des XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1980 -
Le système de l'élargissement sous caution en droit criminel français aux XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1971 -
Le régime de la garantie des vices cachés au Moyen Âge : l'apport de la jurisprudence du Parlement.
PILLET, Stéphane, 2012 -
L'apparition et la nature de la requête civile dans l'ancien droit français selon la jurisprudence du Parlement.
DAUCHY, Serge, 1988 -
Connaissance des décisions de justice et origine de la jurisprudence.
BLOCH, Claudine, 1989 -
Peine et réparation dans les rapports entre préposé et commettant devant le Parlement de Paris aux XIVe et XVe siècles.
AUZARY, Bernadette, 1991 -
Préposé et commettant dans l'ancien droit français d'après la jurisprudence du Parlement de Paris.
AUZARY, Bernadette, 1981 -
<i>Fluctuat nec mergitur</i>. La prévôté des marchands et l'urbanisme parisien d'après la jurisprudence du Parlement (1380-1500).
AUZARY, Bernadette, 1989 -
Notes d'audience prises au Parlement de Paris de 1384 à 1386 par un praticien anonyme.
OLIVIER-MARTIN, François, 1922 -
La construction de l'État de droit dans les archives judiciaires de la Cour de France au XIIIe siècle.
HILAIRE, Jean, 2011 -
Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique angevine.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2010