Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La justice laïque et le viol au Moyen Age.

  PORTEAU-BITKER, Annick, 1988

• Des secrets de famille aux archives de l'effraction: violences intra-familiales et ordre judiciaire au XVIIIe siècle.

  DOYON, Julie, 2008

• <i>Dolus dans causam contractui</i> dans la jurisprudence du parlement au XIVe siècle.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1970

• La justice et le pouvoir royal à la fin du Moyen Âge français.

  CHEYETTE, Frédéric, 1962

• Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].

  MARTIN, Frédéric F., 2010

• La guerre de Cent ans vue à travers les registres du Parlement [de Paris] (1337-1369).

  TIMBAL (sous la dir. de), Pierre-Clément, 1961

• L'exécution publique à Paris au XVIIIe siècle : une histoire des rituels judiciaires.

  BASTIEN, Pascal, 2006

• Les appels flamands au Parlement de Paris au Moyen Âge.

  VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1959

• Nouveaux fragments du <i>Liber inquestarum</i> de Nicolas de Chartres.

  TRABUT-CUSSAC, Jean-Paul, 1956

• La fixation du denier des rentes et l'opinion parlementaire au XVIe siècle.

  SCHNAPPER, Bernard, 1957

• Les arrêts de police du Parlement de Paris (1774-1790).

  DELCER, A., 1959

• <i>Per potentiam officii</i>. Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XIVe siècle. [Ouvrage].

  TELLIEZ, Romain, 2005

• Naissance de l'escroquerie moderne du XVIIIe au début du XIXe siècle. La naissance de la notion d'escroquerie d'après la jurisprudence du Châtelet et du Parlement de Paris durant le siècle de Louis XV (1700-1790). [Ouvrage]

  SAMET, Catherine, 2005

• Le recours au roi dans les pays du Sud-Ouest de la mouvance aux XIIIe et XIVe siècles. L'appel <i>a gravamine</i> et la simple querelle et leurs origines romano-canoniques.

  MOREL, Henri, 1955

• Les arrêts de règlement du Parlement de Paris.

  DETEIX, Geneviève, 1930

• "Veritatis adiutor". La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles).

  MAUSEN, Yves-Bernard, 2006

• Jean Le Coq, <i>Questiones Johannis Galli</i>.

  BOULET, Marguerite, 1939

• Les origines médiévales du contentieux administratif, XIVe-XVe siècles.

  WEIDENFELD, Katia, 2001

• Les origines religieuses de la Révolution française : 1560-1791.

  VAN KLEY, Dale Kenneth, 2002

• Les Recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles.

  DEMARS-SION, Véronique, 2002

• Introduction [Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence (XVIe-XVIIIe)].

  DAUCHY, Serge, 2005

• Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence (XVIe-XVIIIe siècles)

  DEMARS-SION, Véronique, 2005

• Les origines médiévales du contentieux administratif. [Thèse]

  WEIDENFELD, Katia, 1999

• Le traité d'Utrecht [1713] et les lois fondamentales du Royaume.

  de BOURBON, Sixte, 1998