Arrêts du Parlement de Paris
Collection
Contenus
-
Preuves et épreuves à la fin du Moyen Âge. Remarques sur le duel judiciaire à la lumière des actes du Parlement.
TELLIEZ, Romain, 2012 -
La renommée dans le droit pénal laïque du XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1993 -
Criminalité et délinquance féminine dans le droit pénal des XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1980 -
L'élaboration des décisions du Parlement dans la deuxième moitié du XIVe siècle. De la plaidoirie à l'arrêt.
PASCHEL, Philippe, 2002 -
<i>Arresta lata in Parlamento</i>, décisions notables du Parlement de Paris recueillies par un praticien anonyme entre 1371 et 1376. [thèse].
NAUD, Gérard, 1959 -
L'activité du Parlement de Paris au XIVe siècle. Étude de la session 1386-1389.
MERLE, Hélène, 1985 -
Le prisonnier, son créancier et le juge. Justiciables et justice royale à Paris au XVe siècle.
MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2007 -
Le roi, la dette et le juge. Justice royale et endettement privé dans la prévôté de Paris à la fin du Moyen Âge. [Thèse].
MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2003 -
Le faux témoignage au prisme du contentieux civil.
MAUSEN, Yves, 2012 -
<i>Pugio malignitatis</i>. Violence du procès et prudence de la procédure.
MAUSEN, Yves, 2010 -
<i>A demonio merediano ?</i> Le droit savant au Parlement de Paris.
MAUSEN, Yves, 2009 -
<i>Ex scientia et arte sua testificatur</i>. À propos de la spécificité du statut de l'expert dans la procédure judiciaire médiévale.
MAUSEN, Yves, 2007 -
Un prince face à Louis XI. Jean II, duc de bourbon, une politique en procès.
MATTEONI, Olivier, 2012 -
L'exécution d'un arrêt du Parlement au XVe siècle.
MARSY, Arthur de, 1880 -
Les dates de prononcé des arrêts et jugés du Parlement de Paris de 1437 à 1461.
MAILLARD, François, 1979 -
Rouleaux d'arrêts de la cour du roi au XIIIe siècle.
LANGLOIS, Charles-Victor, 1887 -
Nouveaux fragments du <i>Liber inquestarum</i> de Nicolas de Chartres (1269-1298).
LANGLOIS, Charles-Victor, 1885 -
Mémoire sur les <i>Olim</i> et sur le Parlement.
KLIMRATH, Henri, 1837 -
La ville de Laon devant le Parlement de Paris (1259-1560). [Aisne].
DESMAZE, Charles, 1875 -
L'histoire au secours de la chicane : la place de l'histoire dans les procès au Parlement au début du XVe siècle (1419-1436).
DEMURGER, Alain, 1985 -
« <i>Pour mectre à exécution certaines lectres d'arrest du parlement de Paris</i> ». Quelques <i>relations d'exécution</i> du XVe et début XVIe siècle.
DAUCHY, Serge, 2002 -
Introduction historique aux appels flamands au Parlement de Paris (1320-1521).
DAUCHY, Serge, 2002 -
La pratique des lettres de marque d'après les arrêts du Parlement (XIIIe-début du XVe siècle).
CHAVAROT, Marie-Claire, 1991 -
Les <i>Olim</i> du Parlement de Paris.
CHAUDRU de RAYNAL, Louis-Hector, 1858 -
La vanité de dire le droit ou l'inexécution des arrêts : l'affaire de la succession à la vicomté de Murat (vers 1360-vers 1470). [Cantal].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2006