Usages locaux
Collection
Contenus
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Notes sur les usages locaux du bailliage de Caux dans la coutume rédigée de 1583. [Coutume de Normandie ; Pays de Caux (Seine-Maritime)].
MUTEL, André, 1971 -
Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine.
QUERNEST, Jean-Baptiste, 1859 -
Coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Morbihan.
BOUCHÉ, Yves, 1947 -
Usages locaux en vigueur dans le département du Morbihan.
GUYONVARC'H, YVES, 1903 -
Usages et règlements locaux du département des Côtes-du-Nord. [Côtes-d'Armor].[4e édition].
AULANIER, Antoine, 1877 -
Les usages locaux : en user avec précaution.
ABERDAM, Serge, 1997 -
Une France coutumière. Enquête sur les « usages locaux » et leur codification (XIXe-XXe siècles).
ASSIER-ANDRIEUX (sous la dir. de), Louis, 1990 -
Histoire des usages locaux, 1789-1924. Ambiguïtés, discontinuité, guide d'exploitation.
ABERDAM, Serge, 1990 -
De la fin des coutumes à la survie des usages locaux, le Code civil face aux particularismes.
POUMARÈDE, Jacques, 2004 -
La rédaction des coutumes et des usages locaux à caractère agricole, survivance du passé dans le monde d'aujourd'hui (loi du 3 janvier 1924, article 24, région du Centre). [Thèse].
CULANT-FAYOLET, Jean-Christian de, 1966 -
Ancien usages de Villedieu-les-Poëles. [Manche].
BESNOU, Pierre, 1967 -
Gironde. Usages locaux du département de la Gironde. [XIXe siècle].
Usages locaux,, 2010 -
La force de l'usage non écrit : Cantal (1780-1958).
ZELEM, Marie-Christine, 1990 -
Vents d'Usclades : us et coutumes dans les montages de l'Ardèche. [Usclades et Rieutord, Ardèche].
SAHUC, Régis, 2009 -
Usages locaux [approuvé par la commission centrale départementale de l'Aveyron].
Usages locaux,, 2009 -
Un manuscrit inédit de J.-R. Pesche sur l'antiquité et l'origine de quelques mœurs, usages et locutions de La Ferté-Bernard et du pays fertois. [Sarthe].
CORDONNIER, Paul, 1963 -
Les vicissitudes de l'enregistrement des usances locales de Bretagne lors de la rédaction officielle de la Coutume de 1580.
BREJON DE LAVERGNEE, Jacques, 1977 -
La mariage des vassales.
PETOT, Pierre, 1978 -
Nicolas-François Lançon (1694-1767). [+ bibliographie].
COCCIO, Valérie, 2007 -
Gabriel Hulin (XVIIe siècle).
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007 -
Jean Gatechair, sieur de Sabraham (né vers 1590).
HAMON, Thierry, 2007 -
Louis Froland, seigneur des Portes et d'Aulnay (1656-1746). [+ bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
Jacques-Louis Élie de La Primaudaie (et non <i>Primaudaye</i>) (1719-1779). [+ Bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Arthur Caris (XVIIIe siècle). [+ Bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Falix-Mathurin Camus de l'Ozerais (1741-1799). [+ bibliographie].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007