Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Du métayage en droit français et des usages locaux particuliers à l'arrondissement de Sisteron. [Alpes-de-Haute-Provence]. [Thèse].

  VIAS, Joseph, 1905

• Les usages locaux dans la haute vallée de l'Aude (arrondissement de Limoux). [Aude]. [Thèse].

  RAYNAUD, Étienne-Louis, 1914

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans les arrondissements de Draguignan, Brignoles, Toulon (Var) et Grasse d'après les travaux des commissions cantonales révisées par Me Cauvin.

  POULLE, Raymond, 2013

• Usages et règlement locaux ayant force de loi dans le département des Alpes-Maritimes.

  Ouvrage collectif, 1899

• Usages locaux du canton de Yenne en 1861. [Savoie].

  LAGIER-BRUNO, Lucien, 1983

• Recueil des usages locaux du département de la Haute-Savoie.

  Ouvrage collectif, 1898

• Usages et règlements locaux du canton de Rumilly servant de complément à la loi civile. [Haute-Savoie].

  DUCRET, Alexis, 1883

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône... vérifiés et révisées par une commission centrale, mis en ordre par M. Charles Tavernier

  TAVERNIER, Charles, 1859

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis conformément au vœu du conseil général par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale.

  ESTIER, Nicolas, 1897

• Du régime des eaux en Provence avant et après 1789, d'après les lois et décrets, règlements, arrêts et usages locaux.

  SEGUIN, Léopold, 1862

• Usages et règlements servant de complément à la loi civile. [Isère].

  PAGÈS, A., 1855

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Alpes-Maritimes constatés et recueillis par des commissions cantonales vérifiés et révisés par une commission centrale.

  Ouvrage collectif, 1868

• Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence, suivis des règlements de voirie et des carrières du département.

  VACHEZ, Antoine, 1898

• Usages locaux, coutumes et règlements du département du Puy-de-Dôme.

  COUPELON, A.-G., 1871

• Usages locaux du département de la Haute-Loire.

  BERTRAND, Louis, 1865

• Usages locaux constatés en 1855 dans le département du Haut-Rhin. Rapport adopté par la commission centrale, séant à Colmar.

  CHAUFFOUR, Ignace, 1856

• Usages locaux ayant force de loi et topographie légale (département du Tarn).

  CLAUSADE, Amédée de, 1843

• Les usages locaux du département de la Somme, précédés d'un essai d'application des usages ruraux du Nord de la France au projet de Code rural.

  BOUTHORS, Jean-Louis-Alexandre, 2016

• Les « usages locaux  », documents historiques.

  BLOCH, Marc, 1933

• États généraux et particularismes locaux.

  NIELIDOU, P., 1989

• Une enquête sur la codification des usages locaux et la construction du droit : chronique de recherche.

  ASSIER-ANDRIEU, Louis, 1988

• Les contrats de travail à la pêche dans le Finistère : évolution historique, us et coutumes.

  BLOCH, Jean-Philippe, 1984

• La fin de coutumes dans la Nièvre aux XIXe et XXe siècles. [Rédaction des usages locaux]

  BALLERET, Jean-Louis, 2010

• Statuts et règlements faits par les habitants de Labour et approuvés par le roi d'Angleterre Henri IV en l'an 1400.

  LEICHTENAUR, Guy, 1970

• Étude comparative des mesures de protection des bois et forêts et usages locaux dans les statuts communaux du XIVe au XVIIIe siècle : Landes et Pays basque.

  LEICHTENAUR, Guy, 1970