Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Droit de parcours et « enclosures » dans le Roussillon du XVIIIe siècle.

  BRUNET, Michel, 1995

• Être républicain à Dionne en 1786. [Dionne, hameau de Châtellenot (Côte-d(Or)].

  FORTUNET-de LOISY, Françoise, 1979

• La forêt à la conquête des parcours au XIXe siècle à Sore. [Landes].

  SOUMAGNE-PAPY, Catherine, 1975

• Nos seigneurs propriétaires contre le droit de parcours (1779).

  MONPIED, Ernest, 1985

• La rédaction des usages locaux de Toul [Meurthe-et-Moselle] et du pays Toulois (1741-1747).

  REICH, Cyril, 2006

• Les communautés rurales en Belgique aux XIXe et XXe siècles : survivances, disparitions, formes nouvelles.

  GILISSEN, John, 1987

• Les usages locaux ayant force de loi en Provence orientale au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes et Var].

  BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005