Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La notion de “commerçant” d’après les procédures de faillite devant les tribunaux de commerce de Bretagne au XIXe siècle.

  NOËL, Tangi, 2007

• Les gens de commerce et le droit à Rome.

  MINAUD, Gérard, 2011

• Les commerçants français au Bengale (1658-1739).

  RAY, Indrani, 1967

• Les commerçants dunkerquois à la fin du XVIIIe siècle et les problèmes économiques de leur temps. [Dunkerque, Nord].

  TENEUR, Jacques, 1966

• Commerce et commerçants dans le vieux Colmar [Moyen Âge]. [Haut-Rhin].

  SITTLER, Lucien, 1966

• Artisans et commerçants à Autun aux XIVe et XVe siècles. [Saône-et-Loire].

  BARDIAUX, D., 2002

• Artisans et commerçants à Arras au XVIIIe siècle. [Pas-de-Calais].

  HOUEIX, Raymond, 1963

• Un problème de population active au XVIIIe siècle en France : la querelle de la noblesse commerçante.

  HECHT, Jacqueline, 1964

• Droit des affaires. Questions actuelles et perspectives historiques

  RICHARD (sous la dir. de), Édouard, 2005

• Études sur le droit commercial, ou du droit fondé par la coutume universelle des commerçants.

  FRÉMERY, A., 1833

• Le régime matrimonial des commerçants et artisans au XVIIIe siècle (1724-1793) d'après les actes des notaires grenoblois.

  ROMIER, Marielle, 1999

• Groupement de la bourgeoisie commerçante et artisanale de Paris suivant le rôle des contributions pour 1313.

  JONAS, I., 1963

• Un essai d'adaptation sociale à une nouvelle structure économique : la noblesse de France et les sociétés par actions à la fin du XVIIIe siècle.

  RICHARD, Guy, 1962

• À propos des Garvey : les gentilshommes commerçants irlandais de Rouen [Seine-Maritime] au XVIIIe siècle.

  RICHARD, Guy, 1961

• A propos de Jules Jaluzot [1834-1916], ou comment un fils, petit-fils et neveu de notaire devient le fondateur des grands magasins du Printemps.

  JONQUET, Michel, 2001

• À propos de la noblesse commerçante de Lyon [Rhône] au XVIIIe siècle.

  RICHARD, Guy, 1959

• Un commerce de détail à Nice sous la Révolution : la maison Colombo.

  CARLIN, Maryse, 1965

• Compte rendu : Joël DUBOS, <i>André Lebon, un homme d'affaires en République (1895-1938). Le patriotisme et l'influence.

  CADIER-REY, Gabrielle, 2003

• Les commerçants et les capitalistes de Montpellier [Hérault] aux XIIIe et XIVe siècles.

  SAYOUS, A.-E., 1940

• Les villes allemandes au Moyen Âge. Les institutions économiques.

  SCHNEIDER, Jean, 1955

• Les testaments de Michel Pinhan, marchand arlésien [Arles, Bouches-du-Rhône] du XVe siècle.

  BONNET, Marie-Rose, 2003

• L'industrie et le commerce des toiles à Montpellier de la fin du XIIIe siècle au milieu du XVe. [Hérault].

  COMBES, Jean, 1974

• La communauté unie des marchands de Troyes [Aube] (1696-1791).

  BILLION, P., 1941

• La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).

  BOUGLÉ, Claire, 2005

• Le tribunal de commerce de Beaune. Étude institutionnelle et analyse jurisprudentielle de 1790 à 1807. [Thèse].

  LAPORTE-ESTIVAL, Emmanuelle, 2004