Droit concordataire
Collection
Contenus
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Splendeur du culte et gloire du gouvernement : l'administration des cultes et les vêtements pontificaux pendant la période concordataire. [Thèse].
PRIVAT-SAVIGNY, Maria-Anne, 2010 -
Le régime concordataire français : la collaboration des Églises et de l'État (1802-1905).
CHANTIN, Jean-Pierre, 2010 -
Le diocèse de Nantes sous la monarchie censitaire (1813-1822-1849). [Loire-Atlantique].
FAUGERAS, Marius, 2012 -
L'administration des Cultes pendant la période concordataire. [Ouvrage].
LENIAUD, Jean-Michel, 1988 -
Le droit concordataire.
GAZE, Th., 1892 -
Principes de droit public des concordats. [2 volumes].
SATOLLI, F., 1859 -
Traité de la législation des cultes. [3 volumes].
GAUDRY, M., 1856 -
<i>Le juriste malgré lui</i>, ou Les dix Commanements du Droit concordataire selon Monseigneur Godefroy Brossays Saint-Marc. Esquisse d'une biographie juridique.
GICQUEL, Jean-François, 2011 -
Contribution à l'étude de l'administration du XIXe siècle. Le serment concordataire, dans le diocèse de Strasbourg, de 1801 à 1870.
TUFFERY-ANDRIEU, Jeanne-Marie, 2011 -
Yves Leroy de La Brière (1877-1941). [+ Bibliographie].
JANKOWIAK, François, 2007 -
Alfred Campion (1817-1894). [+ Bibliographie].
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007