Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Observations sur le contrat de société à Bordeaux au cours de la seconde moitié du XVIIIe siècle (vers 1750, vers 1791). [Gironde]. [Thèse].

  DOS SANTOS, Antonio, 1997

• L'impératif et le supplétif dans l'histoire du contrat de société. [Depuis l'Ancien Régime].

  CONVERT, Laurent, 1991

• Le contrat de société en Bourgogne au XIVe et XVe siècles d'après les archives notariales.

  DIDIER, Philippe, 1970

• Le contrat de société à Montpellier au XVIIIe siècle. [Hérault].

  THOMAS, Maurice, 1964

• Le contrat de société au XVIIIe siècle d'après les archives notariales bordelaises. [Bordeaux, Gironde].

  OVERSTAKE, Jean, 1964