Donations à cause de mort
Collection
Contenus
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Entre le droit et la pratique, un exemle dijonnais : "les donations à cause de mort" et l'âge de la majorité (XVIe-XVIIIe siècle). [Dijon (Côte-d'Or)].
CORLEY, Christopher-R., 2003 -
Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle. [Thèse].
RIGAUDEAU, Sarah, 2020 -
Le testament en droit canonique du XIIe au XVe siècle.
BAKKALI, Sarah, 2020 -
Les applications de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
Étude historique sur l'institution contractuelle.
MAURY, F., 1902 -
Les application de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
À propos de <i>wadiator</i> dans le <i>pagus matisconensis</i> et de l'exécution posthume du don <i>pro anima</i>. [Mâconnais, Saône-et-Loire].
CHEVRIER, Georges, 1968 -
La femme en Roussillon aux XIIe et XIIIe siècles : statut juridique et économique.
VERDON, Laure, 1999