Propriété commerciale
Collection
Contenus
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Une clef et une rose : un conflit familial fribourgeois au sujet dune marque de fabrique (milieu du XVe siècle). [Fribourg, Suisse].
VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange, 1999 -
Des brevets et des marques. Une histoire de la propriété industrielle.
GALVEZ-BEHAR, Gabriel, 2001 -
Enseigne.
OLSZAK, Norbert, 2005 -
Histoire des enseignes d'hôtellerie, d'auberges et de cabarets.
BLAVIGNAC, Jean-Daniel, 1879 -
Histoire des enseignes de Paris
FOURNIER, Édouard, 1884 -
Le droit de la propriété industrielle.
ROUBIER, Paul, 1952 -
Droit de la concurrence
FRISON-ROCHE, Marie-Anne, 2006 -
Droit de la propriété industrielle, t. 1, <i>Marques et autres signes distinctifs</i>
PASSA, jérôme, 2006 -
Droit de la propriété industrielle.
AZÉMA, Jacques, 2003 -
L'usage illicite du signe d'autrui. Quelques observations sur les enseignes et marques dans l'ancien droit.
PFISTER, Laurent, 2008