Jurisprudence forestière
Collection
Contenus
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Code forestier suivi de l'ordonnance d'exécution et de la jurisprudence forestière.
DUPIN, André, 1834 -
Collection chronologique et raisonnée des arrêts de la Cour de cassation en matière d'eaux et forêts, depuis et y compris l'an VII jusqu'en 1808, époque de la publication des <i>Annales forestières</i>.
BAUDRILLART, Jacques-Joseph, 1811 -
Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relative aux forêts.
GAGNERAUX, L., 1827 -
"Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".
BOUGLÉ, Claire, 2006