Législation forestière
Collection
Contenus
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Le droit à la glandée.
MICHALSKI, Cédric, 2005 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Les incendies et la mise à feu d'objets.
ROTH, Stéphanie, 2005 -
L'essartage dans les arrondissement ardennais de Mézières et de Rocroi [Ardennes] entre 1824 et 1835. Technique et réglementation [première partie].
DUPRÉ, Aline, 2004 -
Les paysans de Balzac et le morcellement des grands domaines forestiers au début du XIXe siècle.
DEMOUVEAUX, Jean-Pierre, 2004 -
Droits d'usage forestiers, un exemple de contentieux multiséculaire.
COSTA, Alain, 2004 -
La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIe siècle.
RICHARD, Hugues, 2005 -
L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
Les apports de la législation française à la législation forestière brésilienne.
FONSECA-ESTEVES, Nara-Maria, 2004 -
La maîtrise des eaux et forêts de Poitiers de la Réformation à la Révolution (1661-1790). [Thèse].
DUMONTET, Éric, 2000