Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Etude sur les origines et le principe de la ruralité.

  BOUTHORS,, 1855

• Des préfets en avance sur leur temps : protection des forêts, aménagement rural et urbain en Aveyron au début du XIXe siècle.

  CARRIER, Renaud, 1995

• Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).

  GRESSER, Pierre, 2006

• La forêt en France au XIXe siècle. Enjeux politiques et juridiques.

  CORNU (sous la dir. de), Marie, 2004

• La forêt. Ressource et patrimoine.

  GALOCHET, Marc (sous la dir. de), 2006

• Le régime forestier : un modèle de législation de protection de l'environnement.

  LAGARDE, Michel, 1985

• Ces forêts qui firent la Société générale.

  TALLIER, Pierre-Alain, 2002

• L'ordonnance de Yolande de Flandre, dame de Cassel, sur les offices et l'exploitation de la forêt de Nieppe [Nord] (septembre 1393).

  SOMMÉ, Monique, 2003

• La vente des forêts domaniales des provinces méridionales du Royaume des Pays-Bas par le Syndicat d'Amortissement (1824-1830).

  TALLIER, Pierre-Alain, 2000

• Les communautés rurales en Belgique aux XIXe et XXe siècles : survivances, disparitions, formes nouvelles.

  GILISSEN, John, 1987

• Les communautés rurales au pays de Stavelot [Belgique].

  HANSOTTE, Georges, 1987

• Les mutations de la justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842).

  BELLAGAMBA, Hugo, 2006

• Les coupes de bois. Une ressource de la politique communautaire au sein des relations entre les Alpes et la mer : la Brigue [Alpes-Maritimes et Vintimille [Italie] au XVIIe siècle.

  PALMERO, Béatrice, 2003

• La forêt provençale au XIXe siècle. Histoire des communaux boisés soumis au régime forestier. [Bouches-du-Rhône, Vaucluse, Var].

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002

• Le problème du bois dans la communauté agro-pastorale. La Haute Provence orientale (XVIIIe siècle).

  SOLAKIAN, Daniel, 1983

• Forêts et propriétaires forestiers en Belgique de la fin du XVIIIe siècle à 1914.

  TALLIER, Pierre-Alain, 2004

• Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Âge à la Révolution. Milieu, usages, exploitations.

  GEHIN, Philippe, 2005

• La législation forestière sous l'Ancien Régime. Coutumes, ordonnances, essais sur la législation.

  GENEAU de SAINTE-GERTRUDE, G., 1945

• Le droit forestier en Angleterre : de ses fondations médiévales à son inadapatation croissante.

  GAURIER, Dominique, 2006

• Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.

  FORTIER, Bénédicte, 2006

• Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).

  DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006

• L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.

  BERNI, Daniel, 2006

• Intendance et forêts de Basse-Alsace.

  BARBIER, Madeleine, 2006

• <i>Terre, Forêt et Droit</i>.

  DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006

• Politique forestière et environnement en France - Histoire juridique.

  GUYON, Gérard, 1978