Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'intérêt général en partage. La reconnaissance d'utilité publique des associations en République (1870-1914).

  GABORIAUX, Chloé, 2023

• Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle. [Thèse].

  CONDETTE-MARCANT, Anne-Sophie, 1997

• Le processus d'expropriation, de la loi du 16 septembre 1807 à l'ordonnance du 23 octobre 1958 : l'exemple de Montpellier. [Thèse].

  ANGLES, Grégory, 2005

• L'expropriation pour cause d'utilité publique de 1833 à 1935 : législation, doctrine et jurisprudence avec des exemples tirés des archives de la Moselle et de la Meurthe-et-Moselle. [Thèse].

  GOMA MACKOUNDI LOEMBET, Rodrigue, 2010

• L'expropriation dans l'histoire du droit français

  HAROUEL, Jean-Louis, 2019

• Aux origines du droit français de l'expropriation, utilité publique et juste indemnisation avant le Révolution.

  HAROUEL, Jean-Louis, 2019

• Droit de l'urbanisme et domaine de la ville médiévale : XIIIe-XVe siècles. [Thèse].

  LEVASSEUR, Aurelle, 2008

• L'<i>utilitas publica</i> des canonistes. Un outils de régulations de l'ordre juridique.

  LEVELEUX-TEIXERA, Corinne, 2010

• De l'usage du droit privé et du droit public au Moyen Âge.

  GIORDANENGO, Gérard, 2000

• L'expropriation pour cause d'utilité publique à Bordeaux au XVIIIe siècle. [Gironde].

  BÈGE, Denise, 1965

• Au delà de dire le droit : <i>res publica</i> et création du droit au Parlement à la fin du Moyen Âge.

  MORGAT-BONNET, Monique, 2006

• Honnêteté publique (Repos public - Tranquillité publique - Ordre public - Utilité publique).

  JEANCLOS, Yves, 2011

• Le serment chez Platon : métaphysique et droit.

  TZISTZIS, Stamatios, 1991

• Au XIXe siècle, le "60 Boulevard de Latour-Maubourg, Paris VIIe".

  QUEINNEC, Marie-Louise, 2005

• Le chemin de fer de Castelnau (Gironde) à Margaux (Gironde).

  FAURE, Michel, 2002

• Les sociétés de secours mutuels sous le Second Empire. Exemples du département de Seine-et-Oise.

  LUNEL, Alexandre, 2008

• Droit de propriété privée et contraintes d'utilité publique dans la première moitié du XIXe siècle : la plantation de la forêt d'Olonne [Vendée]

  LEGAL, Pierre, 2006

• <i>Terre, Forêt et Droit</i>.

  DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006

• Le régime juridique de l'expropriation pour utilité publique sous le Consulat et le Premier Empire.

  DURAND, C., 1948

• Aux origines du droit français de l'expropriation, utilité publique et juste indemnisation avant la Révolution.

  HAROUEL, Jean-Louis, 2000

• La Révolution Française et l'expropriation.

  BART, Jean, 2003