Recel - Receleur
Collection
Contenus
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Recel et évasion : les sœurs Chatillon et le chanoine Chambelan. [Poitou].
ESCANECRABE, Christiane, 2004 -
Acte d'accusation contre Guillaume Bazire, cultivateur à Ponts, et sa fille Gilette, prévenus de recel d'un émigré. [Manche].
LEGRIN, Albert, 1904 -
Le procès de Pierre Richart hérétique, incestueux et recéleur en 1591.
FOURET, Claude, 1981 -
La protection de la propriété privée et répression du vol dans les Royales constitutions de 1729.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2012 -
Du vol à la revente, un autre aspect de la diffusion des vêtements.
ROCHE, Daniel, 1989 -
Recel (Prisonniers - Bris de prison - Choses - Dissimulation - Complicité - Responsabilité pénale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Complice (Conseiller - Instigateur - Receleur).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Bris de prison (Évasion - Recel).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Naissances illégitimes en Lorraine dans la première moitié du XVIIIe siècle d'après les déclarations de grossesses et la jurisprudence.
LOGETTE, Aline, 1983 -
Un recel de meubles commis par une veuve renonçante.
PETOT, Pierre, 1958