Accusation (procédure pénale)
Collection
Contenus
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L’absence d’accusation de meurtre rituel à l’ouest du Rhône. [Juifs - Communautés juives].
LANGMUIR, Gavin-I., 1977 -
L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].
MONCASSIN, François, 2021 -
Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018 -
L'information préparatoire et le jury d'accusation de 1789 à 1808. [Thèse].
DESCHARMES, René, 1907 -
Le procès de Louis XVI : l'accusation et la procédure.
LAINGUI, André, 1993 -
La mise en accusation de Villèle.
LECOMTE, Catherine, 1997 -
Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique angevine.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2010 -
Témoin (Instruction - Information - Accusation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Prescription (Poursuite - Instruction - Accusation - Peine - Action publique - Ordre public).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Interrogatoire (Confession - Aveu - Information - Instruction - Accusation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Innocence (Présomption - Culpabilité - Accusation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Flagrant délit (Accusation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Dénonciation (Information - Accusation - Instruction - Repentis).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Accusation - Accusé
JEANCLOS, Yves, 2011 -
<i>Libellus accusationis Johannis Bassiani de Cremona</i>
VETULANI, Adam, 1950 -
Les ongles et le chaudron. Pratiques judiciaires et mentalités magiques en Gaule romaine.
KERNIÈS, Soazick, 2005