Responsabilité délictuelle
Collection
Contenus
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Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code civil de 1804. [Thèse].
DESCAMPS, Olivier, 2001 -
Quelques brèves réflexions sur la responsabilité noxale en droit romain.
CHEVREAU, Emmanuelle, 2012 -
Histoires de famille. À la convergence du droit pénal et des liens de parenté.
OTIS-COUR (textes réunis par), Leah, 2012 -
<i>Fiat emenda injuriam passo</i>. La réparation de l'<i>injuria</i> dans le droit méridional de la fin du Moyen Âge (XIIe-XIVe siècle).
CARBASSE, Jean-Marie, 2008 -
La responsabilité civile délictuelle chez Grotius et Puffendorf.
LARROUMET, Christian, 1964 -
Auguste-Jean-Baptiste Sourdat (1820-1909).
POUMARÈDE, Mathieu, 2007 -
La douleur et sa réparation dans les registres du Parlement médiéval.
CARBASSE, Jean-Marie, 1997 -
La responsabilité délictuelle dans l'ancien droit français. les origines des articles 1382 et suivants du Code civil.
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadette, 1999 -
Observations sur la réparation civile du délit d'après les chartes de Cluny.
PETITJEAN, Michel, 1990 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
A propos d'études récentes : <i>Condictio</i> et actions prétoriennes d'enrichissement.
GAY, Jean, 1956 -
Cas fortuit et force majeure du XVIe siècle à 1914. [Thèse].
CHILOT, Catherine, 1997 -
La naissance de l'action en concurrence déloyale et le droit commun de la responsabilité délictuelle.
PFISTER, Laurent, 2004