Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Charte de fondation du Trachin à Annonnay. [Prieuré, 1320].

  RIBON, Jean, 1992

• Les chartes de fondation des abbayes cisterciennes au XIIe siècle dans le diocèse de Langres. [Haute-Marne].

  JOLY, Bertrand, 1986

• La charte de fondation de l'abbaye de Wissembourg. [Bas-Rhin].

  SABATIER, R., 1975

• Charte de fondation de l'église de Flavieu (1492, texte latin et traduction). [Ain].

  MONTFALCON, L. de, 1967

• <i>Hugo Tornacensis ecclesiae cancellarius</i> : examen critique de la charte de fondation de l'abbaye de Phalenpin (1039). [Nord].

  HUYGHEBAERT, Nicolas, 1962