Créances - Créanciers
Collection
Contenus
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Le crédit et la contrainte. L’emprisonnement pour dette à Paris dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Thèse].
CASTANIE, Simon, 2023 -
Le droit pénal du crédit dans la doctrine juridique, d’une crise à l’autre (1715–1789). [Thèse].
SERENI, Manon, 2018 -
Les créanciers des États de Bourgogne de 1715 à 1730.
PERQUIS, Simon, 2003 -
L'évolution de la contrainte par corps du XVIe au XXe siècle. [Thèse].
AÏNOUDDINE SIDI, Nazlie, 2020 -
La saisie de l'Ancien Régime au début du XXe siècle : histoire d'une voie d'exécution polymorphe. [Thèse].
PELEKA, Pinflo Gridnis Gabriège, 2017 -
De la révocation des actes passés par le débiteur en fraude de ses créanciers (action paulienne).
LAURENT, L., 1875 -
Les créances privilégiées des nourrices d'enfants confiés par leurs parents au XIXe siècle
VIDAL, Michel, 2020 -
Affaires, diplomatie et politique : les de Diétrich créaciers de l'État de Wurtemberg.
DUFRAISSE, Roger, 1986 -
Les origines des articles 1689, 1690, 1691 du Code civil français.
JAVILLIER, Jean-Claude, 1970 -
Le créancier « <i>premier saisissant</i> » dans l'ancien droit français.
BRISSAUD, Jacques, 1972 -
Essais sur les précédents de l'article 1166 du Code civil.
GUIGUI, Jeannine, 1967 -
Quelques aspects de la position des créanciers dans le droit des successions en France et dans les Pays Bas Septentrionaux avant la codification.
ANKUM, Hans, 1967 -
Le prisonnier, son créancier et le juge. Justiciables et justice royale à Paris au XVe siècle.
MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2007 -
Des effets du pacte de constitut.
BODIN, Ed., 1866 -
Saisies immobilières, édits de criées en Bourgogne aux XVIIe et XVIIIe siècles.
LAIDIÉ, Franck, 2008 -
Quelques problèmes sur le <i>solutionis causa adiectus</i> en droit romain classique.
ANKUM, Hans, 2007 -
<i>Solutionis causa adiectus</i> et <i>constitutum debiti</i> en droit romain classique.
ANKUM, Hans, 2008 -
La compensation commerciale à l'aune du cas de l'<i>argentarius</i>.
PICHONNAZ, Pascal, 2003 -
Le constitut ou l'engagement autonome de payer la dette d'autrui à titre de garantie.
JACOB, François, 1998 -
Le constitut ou l'engagement autonome de payer la dette d'autrui à titre de garantie.
JACOB, François, 1998 -
<i>Pecunia constituta</i>, un mode de paiement du droit romain.
WAELKENS, Laurent, 2008 -
Le "<i>Codex accepti et expensi</i>" chez Cicéron.
JOUANIQUE, Pierre, 1968 -
L'obligation non causée dans l'article 4 du décret du 17 mars 1808.
TROFIMOFF, Hervé, 1988 -
Bertrand-Louis Le Camus d'Houlouve (XVIIIe siècle).
HUMBERT, Sylvia, 2007 -
L'indexation des créances et des rentes au XIVe siècle (Forez, Lyonnais, Dauphiné).
FOURNIAL, Étienne, 1963