Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une commission extraordinaire du Conseil : le bureau des vivres (1690-1787).

  STOLL, Mathieu, 2003

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. IV : Les juridictions administratives depuis 1789.

  DARESTE, Rodolphe, 1857

• De la juridiction française dans les échelles du Levant.

  FERAUD-GIRAUD,, 1855

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. II : Le Conseil d'État.

  DARESTE, Rodolphe, 1855

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. I : Les intendants et commissaires départis.

  DARESTE, Rodolphe, 1855

• Regards sur l'histoire de la justice administrative.

  BIGOT (sous la dir. de), Grégoire, 2006

• Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var.

  DECOURT, Bénédicte, 2006

• Le contentieux des élections municipales en Corse devant le conseil de préfecture interdépartemental de Nice [Alpes-Maritimes] (1926-1953). Entre mythe et réalités.

  BENEDETTI, Marie-José, 2006

• Le contentieux des élections municipales dans les Alpes-Martimes de 1860 à 1900.

  CLARY, Anne-Julie, 2006

• Le contentieux de grande voirie fluviale devant le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] à l'occasion de l'endiguement de la rive gauche du Var (1860-1865).

  BOTTIN, Henri-Louis, 2006

• Le contentieux de la grande voirie terrestre : le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] entre monde rural et urbanisme (1860-1870).

  DEHARBE, Karine, 2006

• Les rapports entre centre et périphérie dans la jurisprudence contentieuse du Conseil d'État aux XIXe et XXe siècles.

  COSTA, Jean-Paul, 1998

• Les Syndics Généraux de la province de Languedoc et la justice du Conseil d'État (XVIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  DURAND, Raymond-Bernard, 2005

• Le Conseil de préfecture de Charente-Inférieure au dix-neuvième siècle : justification ou dénégation des critiques doctrinales visant les conseils de préfecture.

  GILLES, David, 2005

• Les origines médiévales du contentieux administratif, XIVe-XVe siècles.

  WEIDENFELD, Katia, 2001

• Le jeu concordataire dans la France du XIXe siècle : le clergé devant le Conseil d'État.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1988

• Le Conseil d'État et les questions religieuses au XIXe siècle.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1999

• Les origines médiévales du contentieux administratif. [Thèse]

  WEIDENFELD, Katia, 1999

• L'intendant d'Auvergne et la vie locale au XVIIIe siècle. [Thèse].

  PARÉ, Magali, 2004

• Réformer le domaine de la couronne en Bretagne sous le règne de Louis XIV. [Thèse].

  GODIN, Xavier, 2004

• Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV. Les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord. [Thèse].

  GLINEUR, Cédric, 2001

• Le Concordat en Bretagne (1801-1879). Clergé et Administration. [Thèse].

  GICQUEL, Jean-François, 2000

• Le contentieux de l'urbanisme du XVIIIe siècle à nos jours. [Thèse].

  ESTEBAN, Philippe, 2004

• Le permis de construire du XVIIIe siècle à nos jours. [Thèse].

  ESTEBAN, Élisabeth, 2004

• Le bureau des finances de la généralité de Lyon du XVIe au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].

  DEHARBE, Karine, 2000