Contentieux administratif
Collection
Contenus
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Le Conseil du roi, les intendants et les parlements face au contentieux administratif à la fin de l'Ancien Régime.
ALGRET, G., 1990 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.
DARESTE, Rodolphe, 1856 -
La naissance du contentieux administratif moderne.
MONNIER, François, 1995 -
Intendants et contentieux administratifs au XVIIIe siècle.
MESTRE, Jean-Louis, 2004 -
Le traitement du contentieux administratif au XVIIIe siècle.
MESTRE, Jean-Louis, 1999 -
Un droit administratif à la fin de l'Ancien Régime : le contentieux des communautés de Provence.
MESTRE, Jean-Louis, 1976 -
Le rôle de l'intendant de Bourgogne dans le contentieux fiscal au XVIIIe siècle.
GAY, Jean-Louis, 1959 -
Le contentieux de la réparation de églises d'après les dossiers du Contrôle général des Finances. Étude d'histoire administrative.
BARDET, Jean-Claude, 1982 -
Domaine et domanialité publique dans la France médiévale (XIIe-XVe siècles). [Ouvrage].
LEYTE, Guillaume, 1996 -
Jean Romieu (1858-1953). [+ Bibliographie].
GONOD, Pascale, 2007 -
Édouard Laferrière (1841-1901). [+ Bibliographie].
GONOD, Pascale, 2007 -
Conflits administratifs et conflits sociaux aux XVIIIe siècle entre la ville de Caen et le Parlement de Rouen. [Caen, Calvados ; Rouen, Seine-Maritime].
PERROT, J.-C., 1963 -
Les marchés des travaux publics dans la généralité de Paris au XVIIIe siècle.
MONNIER, François, 1984 -
La théorie du ministre-juge : endoscopie d'une fiction juridique.
BIGOT, Grégoire, 2006 -
Un silence fondateur (réflexions sur la loi des 16-24 août 1790).
BINCZACK, Pascal, 2006 -
Recherches sur l'expédition du contentieux administratif devant le Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1963 -
Le partage des forêts usagères ou communales entre les seigneurs et les communautés d'habitants.
ANTONETTI, Guy, 1963 -
Un exemple de justice administrative départementale sous la Révolution. L'exemple des départements du Rhône-et-Loire et du Rhône.
DELAIGUE, Philippe, 1996 -
L'autorité judiciaire et le contentieux de l'administration. Vicissitudes d'une ambition (1800-1872). [Ouvrage].
BIGOT, Grégoire, 1999 -
Une commissions extraordinaire du Conseil du roi : la commission des postes et messageries et le contentieux des messages.
PHYTILIS, Jacques, 1965 -
Justice administrative et justice déléguée au XVIIIe siècle. L'exemple des commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil.
PHYTILIS, Jacques, 1977 -
Une commission extraordinaire du Conseil : le bureau des vivres (1690-1787).
STOLL, Mathieu, 2003 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. IV : Les juridictions administratives depuis 1789.
DARESTE, Rodolphe, 1857 -
De la juridiction française dans les échelles du Levant.
FERAUD-GIRAUD,, 1855 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. II : Le Conseil d'État.
DARESTE, Rodolphe, 1855