Contentieux administratif
Collection
Contenus
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La justice administrative en France, ou Traité du contentieux de l'Administration.
DARESTE, Rodolphe, 1862 -
Les jugements de l'intendant de Paris en tant que commissaire du Conseil.
SPITTERI, H., 1965 -
De la juridiction de l'intendant de Caen au conseil de préfecture du Calvados (1774-1800).
GABOLDE, C., 1955 -
La constitutionalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.
VILLEY, Michel, 1989 -
La justice retenue en France.
VILLERS, Robert, 1969 -
L'activité contentieuse de l'administration départementale des Bouches-du-Rhône entre 1790 et 1792. [Article].
SÉGALA, Solange, 1994 -
L'activité des autorité administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792. [Thèse].
SÉGALA, Solange, 1994 -
Le Conseil d'État de 1791 et l'annulation d'actes administratif pour illégalité ou inconstitutionnalité.
SÉGALA, Solange, 1993 -
Le contentieux de l'administration à la fin de l'Ancien Régime.
MONNIER, François, 1990 -
Le contentieux administratif sous la Révolution française, d'après des travaux récents.
MESTRE, Jean-Louis, 1996 -
La continuité de la procédure contentieuse administrative.
MASSOT, Jean, 1998 -
Un grand ancêtre du juge administratif : l'intendant Tourny.
LUCE, E.-P., 1966 -
Histoire de la juridiction administrative sous la Révolution et sous l'Empire.
LUCAS de PESLOUAN, J., 1907 -
L'histoire du conflit d'attribution : étude historique du contentieux administratif.
FÉLIX, M., 1899 -
Étude sur les origines du contentieux administratif.
DARESTE, Rodolphe, 1857 -
Des évocations dans l'Ancien Droit et des conflits d'attributions dans le droit intermédiaire.
CILLEULS, Alfred des, 1898 -
L'élaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative de l'administration active.
CHEVALIER, J., 1970 -
Divisions territoriales de la France d'Ancien Régime : diversité et uniformité.
CAILLET, Louis, 1996 -
Histoire du droit de l'administration.
BURDEAU, François, 1992 -
Du Conseil du roi au Conseil d'État : le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791). [Ouvrage].
BUOT de L'ÉPINE, Anne, 1972 -
Le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791), du Conseil du roi au Conseil d'État. [Thèse].
BUOT de L'ÉPINE, Anne, 1968 -
Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926).
BRUN-JANSEM, Marie Françoise, 1981 -
Police et administration en France à la fin de l'Ancien Régime. Observations terminologiques.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1980 -
Les avocats aux Conseils du roi. Étude sur l'ancien régime judiciaire de la France.
BOS, E., 1881 -
Les fondements de la Justice administrative en France.
BENOIT, F.-P., 1974