Contentieux administratif
Collection
Contenus
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Recherches sur le Conseil de préfecture de la Meurthe. Contributions à l'histoire de la juridiction administrative (an VIII-1870). [Thèse].
REICH-PINTO, Nathalie, 2008 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].
VIUDÈS, Philippe, 2013 -
Réflexions sur l'arrêt Cadot. [Conseil d'État, 13 décembre 1889].
CHEVALLIER, Jacques, 1989 -
L'office du juge dans l'histoire de la justice administrative. 2. L'office du juge administratif depuis l'an VIII.
LAPOINTE, Julien, 2017 -
La loi départementale du 10 août 1871 devant le Conseil d'État (1872-1880).
FORNERI, J.-M., 1983 -
Contentieux administratif et morale civique devant le Directoire du Département des Basses-Pyrénées en 1791.
CAZAURANG, Jean-Jacques, 1984 -
L'Empereur et le Conseil d'État statuant au contentieux (1806-1815).
SAUVEL, Tony, 1973 -
Problèmes niçois et savoyards devant le Conseil d’État de Charles-Albert dans les premières années de son activité
GENTA, Enrico, 1985 -
Les compétences de l'intendant en matière contentieuse ; heurs et malheurs d'un modèle contesté au crépuscule de l'Ancien Régime.
ÉVRARD, Sébastien, 2016 -
Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles). Préface de François Monnier.
ORTOLANI, Marc (textes réunis par), 2016 -
Le contentieux des communautés de Provence : un droit administratif à la fin de l'Ancien Régime.
MESTRE, Jean-Louis, 1973 -
L'organisation du conflit administratif : recherches sur la pratique contentieuse des conseils de préfectures (an VIII-an XII).
BIENVENU, Jean-Jacques, 1974 -
Puissance publique et édifices du culte de la période moderne à 1905. [Thèse].
DUCROS, François-Régis, 2011 -
Le juge et l'Outre-mer. Tome 7 : Le retour d'Orphée.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2014 -
La haute juridiction administrative dans "<i>Du Conseil d'État selon la charte constitutionnelle ou notions sur la justice d'ordre politique et administratif</i>" par Jean-Baptiste Sirey.
LECOUBLET, Cécile, 2001 -
Léon Duguit et la mission du juge administratif (à propos de la hiérarchie entre ordres et normes juridiques).
FONBAUSTIER, Laurent, 2006 -
Un exemple de justice administrative départementale sous la Révolution. [Thèse].
DELAIGUE, Philippe, 1993 -
L'apanage royal en France à l'époque moderne. [Ouvrage].
DEROCHE, Alexandre, 2013 -
La cour des aides et finances de Montauban (1642-1790). [Tarn-et-Garonne]. [Thèse].
MENGÈS, Christine, 1991 -
Administration, justice et droit administratif.
MESTRE, Jean-Louis, 2002 -
Un plaidoyer de Babeuf (1792) [sur deux arrêtés du directoire du district de Montdidier concernant le bois du village de la Chavatte].
LEGRAND, Robert, 1966 -
La dictature administrative au XIXe siècle : théorie historique du droit administratif. Définir le droit administratif-2.
BIGOT, Grégoire, 2003 -
Le contentieux administratif italien au XIXe siècle = modèles et pratique.
BELLAGAMBA, Hugo, 2007 -
L'intendant de Bourgogne Amelot, ses jurisconsultes et son comité contentieux : mieux éclairer l'Administration au profit des administrés.
ÉVRARD, Sébastien, 2008 -
De Semur (en-Auxois) à Déville (lès-Rouen) et de Blanco en Martinie : grandeur et décadence d'une exception juridique française. (<i>Réflexion sur quatre jurisprudence</i>).
VAYROU, Georges, 2011