Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les origines comptables du principe d'annualité budgétaire.

  BOTTIN, Michel, 2000

• La comptabilité publique. Continuité et modernité.

  DANIEL (sous la dir. de), Alain, 1995

• Introduction historique au droit budgétaire et à la comptabilité publique de la période classique.

  BOTTIN, Michel, 1996

• La comptabilité d'un receveur de Philippe le Hardi.

  VAN NIEUWENHUYSEN, André, 1965

• Le contrôle par le prince des comptes urbains en Flandre et en Brabant au Moyen Âge.

  BLOCKMANS, F., 1965

• Les paiements au XVIIe siècle ou quelques réflexions sur un compte de notaire.

  BERTET, abbé, 1965

• Les comptes du bailli d'Arras au XIVe siècle, source du droit criminel et pénal. [Pas-de-Calais].

  LAURENCE, A., 1967

• Comptes de l'hôtel des rois de France aux XIVe et XVe siècles.

  DOUËT-D'ARCQ, Louis, 1865

• Comptes borgnes et fiscalité aveugle au XVIIIe siècle.

  BOUCHARD, Georges, 1954

• Bourgogne (Duché et Comté). Comptes de l'argentier de Charles le Téméraire, duc de Bourgogne. Volume 3, année 1470 : le registre CC 1925 des Archives générales du royaume, Bruxelles. [Duché de Bourgogne].

  PARAVICINI, Werner (sous la dir. de), 2008

• Le compte général de 1187, connu sous le nom de <i>gros brief</i> et les institutions financières du comté de Flandre au XIIe siècle.

  VERHULST, A., 1962

• Le compte général du royaume conservé aux archives départementales de la Côte-d'Or (1418-1420).

  POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée, 1936

• Comptes royaux (1314-1328). 1er et 2e partie.

  MAILLARD, F., 1961

• Comptes de la gruerie des bailliages d'Autun et de Montcenis [Saône-et-Loire] pour l'année 1419

  PICARD, Etienne, 1877

• Comptes généraux de l'État bourguignon entre 1416 et 1420. T. I, 1965 ; t. II, 1969.

  MOLLAT, Michel, 1965

• Comptes généraux de l'État bourguignon. À propos d'un livre récent.

  COCKSHAW, Pierre, 1967

• Comptes royaux (1285-1314) de Philippe IV le Bel. Volume 3

  FAWTIER, Robert, 1958

• Vérifier, contrôler, juger. Les Chambres des comptes et le contrôle des officiers en France à la fin du Moyen Âge.

  MATTEONI, Olivier, 2007

• Le premier budget de la monarchie française : le compte général de 1202-1203.

  LOT, Ferdinand, 1932

• Comptes royaux (1285-1314). T. III [2 vol.].

  FAWTIER, Robert, 1953

• Documents financiers. Comptes du Trésor (1296, 1316, 1384, 1477).

  FAWTIER, Robert, 1930

• Quand les professeurs de droit dijonnais vont au contentieux.

  BODINEAU, Pierre, 2000