Usages ruraux
Collection
Contenus
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Us agraires non promulgués ayant force de lois dans les sections de communes franc-montagnardes; [Franches-Montagnes, canton de Porrentruy, Suisse].
SURDEY, Jules, 1958 -
Délinquance et pâturage dans le nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).
DAVEAU, Fabien, 1998 -
Études sur les usages ruraux et la culture locale en Bresse et en Dombes [Seconde édition].
TRUCHELUT, A., 1904 -
Les paysans de la Bourgogne du Nord au dernier siècle de l'Ancien Régime.
SAINT-JACOB, Pierre de, 1960 -
Policer et juger soi-même : la meilleur ou la pire des choses. Les questions de pâture en Anjou, des communautés aux municipalités et des juridictions d'Ancien Régime à celles de la France contemporaine. (XVIIe-XIXe siècles).
FOLLAIN, Antoine, 2003 -
Police champêtre et « guerre des frontières » en Corse et Sardaigne sous l'Ancien Régime.
POMPONI, Françis, 2003 -
Aspects juridiques de la vie communautaire dans le Comté de Nice au XVIIIe siècle. Un exemple : Tende 1699-1792.
ORTOLANI, Marc, 1994 -
Usages locaux du canton de Bonnétable [Sarthe, 1870-1914] ; suivi du Code rural et de la loi commentée du 12 juillet 1909 sur le bien de famille insaisissable.
CHEVALIER, Ernest, 2002 -
Étude historique comparative des communautés rurales.
GILISSEN, John, 1987 -
Les communautés rurales en Belgique aux XIXe et XXe siècles : survivances, disparitions, formes nouvelles.
GILISSEN, John, 1987 -
Les communautés rurales au pays de Stavelot [Belgique].
HANSOTTE, Georges, 1987 -
Communautés rurales et milieux naturels.
FRIEDMANN, Georges, 1954 -
« <i>Farrebique</i> ». Un document cinématographique pour l'histoire des communautés de famille.
HILAIRE, Jean, 1974 -
Notice : Lies et passeries (+ biblio.).
DESPLAT, Christian, 2005 -
Notice "Codes et compilations privées et publics (Moyen Âge - XXe siècle)".
SUEL, Marc, 2003 -
L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton (XIVe-XIXe).
HAMON, Thierry, 2006 -
La rédaction des usages ruraux dans le département de la Vienne sous le Second Empire.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2006 -
Les usages locaux ayant force de loi en Provence orientale au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes et Var].
BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005 -
La lutte pour l'individualisme agraire dans la France du XVIIIe siècle. Deuxième partie. Conflits et résultats. Troisièmes partie. La Révolution et le "grand œuvre de la propriété".
BLOCH, Marc, 1930 -
La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.
DEREX, Jean-Michel, 2001 -
Code officiel des usages locaux depuis 1791. [Ariège].
FOURNIE, Léonce, 2001 -
Les campagnes toulousaines sous le premier Empire (1804-1814). [Haute-Garonne]. [Thèse].
VIALLARD, Marianne, 2003 -
Du droit bourguignon au droit français.
BART, Jean, 2003 -
La terre et des paysans en France (1600-1800).
MARSEILLE, Jacques (sous la dir de), 1999 -
Les « vaili » [organisation des troupeaux] à Tende et La Brigue [Alpes-Maritimes] : une activité pastorale traditionnelle au sein des pratiques de l'époque moderne.
PALMERO, Béatrice, 2001