Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône... vérifiés et révisées par une commission centrale, mis en ordre par M. Charles Tavernier

  TAVERNIER, Charles, 1859

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Bouches-du-Rhône constatés et recueillis conformément au vœu du conseil général par des commissions cantonales, vérifiés et révisés par une commission centrale.

  ESTIER, Nicolas, 1897

• Du régime des eaux en Provence avant et après 1789, d'après les lois et décrets, règlements, arrêts et usages locaux.

  SEGUIN, Léopold, 1862

• Usages et règlements servant de complément à la loi civile. [Isère].

  PAGÈS, A., 1855

• Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des Alpes-Maritimes constatés et recueillis par des commissions cantonales vérifiés et révisés par une commission centrale.

  Ouvrage collectif, 1868

• Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence, suivis des règlements de voirie et des carrières du département.

  VACHEZ, Antoine, 1898

• Usages locaux, coutumes et règlements du département du Puy-de-Dôme.

  COUPELON, A.-G., 1871

• Usages locaux du département de la Haute-Loire.

  BERTRAND, Louis, 1865

• Usages locaux constatés en 1855 dans le département du Haut-Rhin. Rapport adopté par la commission centrale, séant à Colmar.

  CHAUFFOUR, Ignace, 1856

• Usages locaux ayant force de loi et topographie légale (département du Tarn).

  CLAUSADE, Amédée de, 1843

• Les usages locaux du département de la Somme, précédés d'un essai d'application des usages ruraux du Nord de la France au projet de Code rural.

  BOUTHORS, Jean-Louis-Alexandre, 2016

• Structure sociale et fortune dans la campagne proche de Grenoble en 1847. [Isère].

  IBARROLA, Jésus, 1966

• La révolution rurale dans la France contemporaine (XVIIIe-XXe siècle)

  GAVIGNAUD-FONTAINE, Geneviève, 1998

• La « cristallisation » des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L'exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924.

  VERNIER, Olivier, 2019

• Usages locaux à caractère agricole du département de la Savoie recueillis et coordonnés par la Chambre départementale et approuvés par le Conseil général sans sa séance du 10 mai 1937.

  Ouvrage collectif, 1937

• Usages locaux à caractère agricole du département de la Haute-Savoie. Mis à jours par les soins de la Chambre d'Agriculture, sous les auspices du Conseil Général, collationné et rédigé par Louis Thouard.

  THOUARD, Louis, 1934

• Étude sur les usages et le droit privé en Savoie au milieu du seizième siècle d'après les minutes des notaires de Chambéry déposées aux Archives départementales

  PÉROUSE, Gabriel, 1913

• Haies vives, saules, arbres têtards : leur exploitation, leur rôle dans la vie rurale autrefois. [Bresse louhannaise (Saône-et-Loire)].

  OUDET, Robert, 1982

• Être républicain à Dionne en 1786. [Dionne, hameau de Châtellenot (Côte-d(Or)].

  FORTUNET-de LOISY, Françoise, 1979

• Les populations de haute-montagne face aux contraintes naturelles : les vallées de Chamonix et Vallorcine (1730-1914). [Haute-Savoie]. [Thèse].

  LÉONE, Sébastien, 2006

• Usages, biens collectifs et communautés d'habitants en Anjou (XVe-XIXe siècle). [Thèse].

  LEMOINE-MAULNY, Estelle, 2009

• La mémoire des paysans. Chroniques de la France des campagnes (1653-1788)

  MORICEAU, Jean-Marc, 2020

• Les « usages locaux  », documents historiques.

  BLOCH, Marc, 1933

• Les communautés rurales du Velay face aux crises de la fin du Moyen Âge

  BOURGEOIS-CORNU, Lætitia, 1998

• Milieux paysans et exploitation forestière à partir des pratiques du Nivernais-Morvan à l'époque moderne.

  BOISSIÈRE, Jean, 2004