Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les actions relatives à l'état des personnes en droit romano-canonique médiéval (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2001

• Pactes et contrats innomés en droit romano-canonique (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  GRIMARD, Marie-Lorraine, 2012

• La notion de <i>judex ordinarius</i> en droit romano-canonique médiéval (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  ALIX, Benoît, 2020

• Droit romano-canonique dans l'article 131 du commentaire du <i>Plaict général de Lausanne</i>.

  MASMEJAN, L., 1995

• Les donations entre époux : doctrine, coutumes et législation (XIIe-XVIe siècle). [Thèse].

  LAURENT-BONNE, Nicolas, 2012

• La notion de possession du droit romano-canonique dans les principautés belges au XIIe et XIIIe siècle : le rôle des clercs.

  GODDING, Philippe, 1976

• Les principales étapes de la pénétration du droit romano-canonique dans la Pologne médiévale.

  CHABANNE, Robert, 1971

• Le développement du système de l'avocat commis d'office dans la procédure romano-canonique (XIIe-XIVe siècles).

  ROUMY, Franck, 2003

• Leçon IX. L'Autre Bible de l'Occident : le monument romano-canonique. Étude sur l'architecture dogmatique des sociétés.

  LEGENDRE, Pierre, 2009

• La référence à l'opinion commune dans la pensée romano-canonique.

  LEVELEUX-TEIXERA, Corinne, 2002

• Les droits savants au Moyen Âge : textes et doctrines, la recherche en France depuis 1968.

  GIORDANENGO, Gérard, 1990

• Commerce et navigation sur le Honte (1464-1504).

  WIJFFELS, Alain, 1998

• La définition romano-canonique du mariage.

  GAUDEMET, Jean, 1967

• L'histoire du droit et la chronologie : réflexion sur la formation du « commun law » et la procédure romano canonique.

  VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1965

• La pénétration du droit romain dans le droit canonique classique, de Gratien à Innocent IV (1140-1254).

  LEGENDRE, Pierre, 1964

• Notes critiques sur le problème du droit commun.

  PARADISI, Bruno, 1980

• Rogerius, <i>Quaestiones de juris subtilitatibus</i> et pratique arlésienne : à propos d'une sentence archiépiscopale [rendue par Guillaume Le Moine] (1141, 5 novembre). [Arles, Bouches-du-Rhône].

  GOURON, André, 1977

• La protection possessoire en droit romano-canonique médiéval (XIIIe-XVe siècles).

  MASMEJAN, Lucien, 1990

• Les actions d'état en droit romano-canonique : mariage et filiation (XIIe-XVe siècles). [Ouvrage].

  DEMOULIN-AUZARY, Florence, 2004

• Le rattachement des principautés à la Couronne de France. Procédure d'union et privilèges (XIIIe-XVIe siècles). [Thèse].

  SIMEANT, Clarisse, 2004