Donations entre époux
Collection
Contenus
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Les donations entre époux : doctrine, coutumes et législation (XIIe-XVIe siècle). [Thèse].
LAURENT-BONNE, Nicolas, 2012 -
Aux origines d'une tradition coutumière : les libéralités entre époux dans les coutumes de l'Ouest au Moyen Âge.
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Le droit de donner entre époux en Auvergne à la fin des XVIIe et XVIIIe siècles.
NICOLAS, J.-D., 2006 -
Étude historique du don mutuel entre époux dans l'ancien droit français.
DAVROU, R., 1932 -
Les motifs de la prohibition de la donation entre époux en droit romain et l'hypothèse sur son origine.
HAMZA, Gabor, 1992 -
Une générosité suspecte : les libéralités aux proches parents des conjoints d'après la jurisprudence du parlement de Paris aux XVIe-XVIIe siècles.
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005