Procurations
Collection
Contenus
-
Commissions, députations et procurations à l'occasion des États généraux de bourgogne, Bretagne et Languedoc.
LOISEAU, Jérôme, 2020 -
Deux procurations inédites de Jacques Cartier (9 janvier 1541).
LE BLANT, Robert, 1961 -
Le mariage par procuration dans l'ancien droit corse.
MARIN-MURACCIOLE, Madeleine-Rose, 1961 -
Quatre actes notariés conservés aux Archives de l'État à Turin concernant les financiers piémontais établis dans les anciens Pays-Bas et la principauté de Liège aux XIVe et XVe siècles....
KUSMAN, David, 1999 -
La femme normande soumise ou associée ? Droit et pratique dans la généralité de Rouen.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2003