Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les approvisionnements et les fournisseurs de la Marine sous le second Empire (Brest, Cherbourg et Toulon). [Thèse].

  MARLIER, Jean-Noël, 2005

• Les bâtiments, marché de travaux (1623-1665).

  MANSART, François, 1998

• Un marché de bâtiment à Frangy en 1735. [Frangy-en-Bresse (Saône-et-Loire)].

  SAINT-JACOB, Jacqueline de (document transcrit par), 1999

• Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle. [Thèse].

  CONDETTE-MARCANT, Anne-Sophie, 1997

• Étude historique de l'interprétation jurisprudentielle des cahiers des charges des marchés administratifs. [Thèse].

  DAUCHY, José-Manuel

• Baux à ferme et marchés d'entrepreneurs pour la constitution et l'exploitation des pépinières royales en Guyenne au XVIIIe siècle.

  BURGAUD, Emmanuelle, 1997

• Forme juridique des marchés de fournitures pour la marine royale au XVIIIe siècle.

  AMAN, Michel, 1982

• L'histoire des marchés de l'État en France.

  LEPOINTE, G., 1962

• Les marchés de fournitures et de travaux publics.

  LECLERE, G., 1949

• Recherches sur les marchés publics au XVIIIe siècle.

  BOUSCAU, Franck, 1975

• La corruption et les marchés de travaux publics sous l'Ancien Régime.

  MONNIER, François, 1993

• Marchés pour la garde des vaches et des porcs de la communauté de Boussey au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  RICHARD, Jean, 1963

• Les marchés des travaux publics dans la généralité de Paris au XVIIIe siècle.

  MONNIER, François, 1984

• Règlement et financement des marchés de travaux publics au XIXe siècle.

  BERNARD, Paul, 1962

• Notice "Marchés publics".

  PFISTER, Laurent, 2003

• L'institution d'un droit moderne de la commande publique au XIXe siècle.

  ALBERT, Jean-Luc, 2000

• Essai sur les contrats de travaux et de services publics. Contribution à l'histoire administrative de la délégation de mission publique. [Ouvrage].

  BEZANÇON, Xavier, 1999