Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Aide-mémoire sur la situation des gardes des forêts du Roi sous l'Ancien Régime.

  1985

• Les forêts au service des salines en Lorrain au XVIIIe siècle.

  BERNI, Daniel

• L'homme et la forêt en Languedoc-Roussillon : histoire et économie des espaces boisés.

  NOËL, Michel, 1996

• L'homme et la forêt en Aquitaine, à travers les délits forestiers au XVIIIe siècle.

  COCULA, Anne-Marie, 1973

• La violence cruelle contre les arbres. Les mauvais traitements infligés aux arbres : taille et incendie.

  CREMIEU-ALCAN, Philippe, 2016

• À l'ombre du Roi. Solidarité, résistance et mentalités à travers les délits forestiers en Guyenne au XVIIIe siècle.

  CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 2020

• Allevard, la forêt déchirée : chronique des délits forestiers dans une vallée industrielle des Alpes dauphinoises sous l'Ancien régime, la Révolution et l'Empire. [Isère].

  SALAMAND, Georges, 1996

• Les délits forestiers sous la période révolutionnaire dans la région d'Hazebrouck. [Nord].

  PRUM, Alexandre, 2003

• Les délits forestiers dans la circonscription forestière de Fontainebleau (1792-1815). [Seine-et-Marne].

  HANNE, Vanessa, 2000

• Occupation alliée et délits forestiers en Côte-d'Or (1814-1815).

  BROSSELIN, Arlette, 1994

• Les délits forestiers dans l'arrondissement de Châtillon-sur-Seine (1789-1815). [Côte-d'Or].

  BARBIER, Catherine, 1993

• Le Juif, le forestier et l'État. L'affaire de Marmoutier. [Avril 1848, Bas-Rhin].

  RICHEZ, Jean-Claude, 1991

• Règlements, délits et organisation des ventes dans la forêt de Dieppe (début XIXe-début XXe siècles). [Seine-Maritime].

  SOMMÉ, Marguerite, 1990

• La maîtrise des eaux et forêts de Nancy et les délits forestiers en 1788 et 1789. [Meurthe et Moselle].

  BERNI, Daniel, 1988

• Marx et la loi sur les vols de bois. Les leçons du droit coutumier.

  MICHEL, Jacques, 1986

• Délits forestiers dans le département des Landes, de 1750 à 1770.

  LERAT, Jacques, 1986

• La délinquance forestière en Dauphiné au XVIIIe siècle, plus particulièrement dans le cadre de la maîtrise de Grenoble (1730-1789). [Isère].

  ROMAIN, Christophe, 2015

• Une cause singulière de défrichement forestier : la difficile répression des délits à Fenain. [Nord].

  MACHUT, Robert, 1970

• La délinquance dans le ressort de la maîtrise des Eaux et Forêts du duché de Guise au XVIIIe siècle.

  BÉTRÉMIEUX, Sébastien, 2001

• Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].

  MEAUME, Édouard, 1844

• Traité du régime forestier ou analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglements, décision, etc... [2 volumes].

  DRALET, Étienne-François, 1812

• Les Périgourdins au bois au XVIIIe siècle.

  ANDRIEUX, Nicolas, 2000

• La forêt périgourdine au XVIIIe siècle : une forêt menacée ?

  PÉDEMAY, Gérard, 1983

• Les Périgourdins au bois : histoire de la délinquance forestière en Périgord au XVIIIe siècle.

  ANDRIEUX, Nicolas, 1990

• Typologie des délits forestiers en Guyenne à la veille de la Révolution (1780-1790).

  CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 1987