Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le conflit ville-campagne en Roussillon à la lumière des cahiers de doléances.

  BRUNET, Michel, 1972

• Expertise juridique et expertise technique : la mutation du regard sur l’espace rural en Languedoc, Provence et Comtat (XVe-début du XIXe siècle)

  FOURNIER, Patrick, 2010

• Extrait d'un carnet de garde des Pont-et-Chaussées, subdivision de Cuisery, service de la Seille[...] année 1913. [Saône-et-Loire].

  Anonyme, 1998

• Des gardes-messiers aux gardes champêtres : les délits de pacage à Vézelay (Yonne) sous la Révolution.

  HAASÉ, Pierre, 1989

• Les délits ruraux et leur répression durant le Premier Empire et plus particulièrement dans le département du Lot.

  LAVERGNE, Lionel, 1995

• Délits ruraux dans le Ségala tarnais au XIXe siècle (1830-1890). [Tarn].

  COUËT, Thierry, 1991

• Le "Campier" et les délits champêtres (XIIIe-XVIIIe siècle) à Menton. [Alpes-Maritimes].

  CASERIO, Jean-Louis, 1982

• La délinquance aux champs. Les mésus champêtres à Saint-Avold (1708-1789). [Moselle].

  FLAUS, Pascal, 1999

• Délinquance et communaux boisés en Provence au XIXe siècle.

  DUMOULIN, Jacqueline, 1998

• La délinquance dans le vignoble jurassien au temps du Premier Empire.

  GAY, Annie, 1992

• Le registre des procès-verbaux de police à Hégenheim [Haut-Rhin] (23 juillet 1876-12 octobre 1879) : délits aux champs et formes multiples d'une violence "ordinaire" au village. [Haut-Rhin].

  SENFT (transcrit par), René, 2002

• Une police ordinaire : les gardes champêtres de l'arrondissement de Beaune de la Révolution française aux années 1940. [Côte-d'Or].

  GAVEAU, Fabien, 2015

• Délinquance et pâturage dans la nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).

  GAVEAU, Fabien, 1998

• Les violences rurales au quotidien.

  CHAUVAUD (sous la dir. de), Frédéric, 2005

• La pêche en Franche-Comté aux XIIIe-XVe siècles. De l'eau à la bouche.

  GRESSER, Pierre, 2010

• Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].

  MATHIEU, Isabelle, 2011

• Les délits commis dans les étangs comtaux en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.

  GRESSER, Pierre, 2004

• Les délits commis dans les rivières comtales en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècle.

  GRESSER, Pierre, 1997

• Pêche et pisciculture dans les eaux princières en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.

  GRESSER, Pierre, 2008

• Justice de paix, police champêtre et conflits socio-politiques en Provence : quelques éléments d'approche.

  PEYRARD, Christine, 2003

• L'application de la norme champêtre en Roussillon : l'exemple de la juridiction des « surposés de l'horte ».

  FOURNIER, Patrick, 2003

• Guerre et paix au village : les conflits ruraux d'après les lettres de rémission.

  HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2003

• Les délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat. Étude d'histoire économique.

  FESTY, Octave, 1956

• Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).

  DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006

• "Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".

  BOUGLÉ, Claire, 2006