Délits ruraux
Collection
Contenus
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Le conflit ville-campagne en Roussillon à la lumière des cahiers de doléances.
BRUNET, Michel, 1972 -
Expertise juridique et expertise technique : la mutation du regard sur l’espace rural en Languedoc, Provence et Comtat (XVe-début du XIXe siècle)
FOURNIER, Patrick, 2010 -
Extrait d'un carnet de garde des Pont-et-Chaussées, subdivision de Cuisery, service de la Seille[...] année 1913. [Saône-et-Loire].
Anonyme, 1998 -
Des gardes-messiers aux gardes champêtres : les délits de pacage à Vézelay (Yonne) sous la Révolution.
HAASÉ, Pierre, 1989 -
Les délits ruraux et leur répression durant le Premier Empire et plus particulièrement dans le département du Lot.
LAVERGNE, Lionel, 1995 -
Délits ruraux dans le Ségala tarnais au XIXe siècle (1830-1890). [Tarn].
COUËT, Thierry, 1991 -
Le "Campier" et les délits champêtres (XIIIe-XVIIIe siècle) à Menton. [Alpes-Maritimes].
CASERIO, Jean-Louis, 1982 -
La délinquance aux champs. Les mésus champêtres à Saint-Avold (1708-1789). [Moselle].
FLAUS, Pascal, 1999 -
Délinquance et communaux boisés en Provence au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 1998 -
La délinquance dans le vignoble jurassien au temps du Premier Empire.
GAY, Annie, 1992 -
Le registre des procès-verbaux de police à Hégenheim [Haut-Rhin] (23 juillet 1876-12 octobre 1879) : délits aux champs et formes multiples d'une violence "ordinaire" au village. [Haut-Rhin].
SENFT (transcrit par), René, 2002 -
Une police ordinaire : les gardes champêtres de l'arrondissement de Beaune de la Révolution française aux années 1940. [Côte-d'Or].
GAVEAU, Fabien, 2015 -
Délinquance et pâturage dans la nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).
GAVEAU, Fabien, 1998 -
Les violences rurales au quotidien.
CHAUVAUD (sous la dir. de), Frédéric, 2005 -
La pêche en Franche-Comté aux XIIIe-XVe siècles. De l'eau à la bouche.
GRESSER, Pierre, 2010 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
Les délits commis dans les étangs comtaux en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 2004 -
Les délits commis dans les rivières comtales en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècle.
GRESSER, Pierre, 1997 -
Pêche et pisciculture dans les eaux princières en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 2008 -
Justice de paix, police champêtre et conflits socio-politiques en Provence : quelques éléments d'approche.
PEYRARD, Christine, 2003 -
L'application de la norme champêtre en Roussillon : l'exemple de la juridiction des « surposés de l'horte ».
FOURNIER, Patrick, 2003 -
Guerre et paix au village : les conflits ruraux d'après les lettres de rémission.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2003 -
Les délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat. Étude d'histoire économique.
FESTY, Octave, 1956 -
Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006 -
"Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".
BOUGLÉ, Claire, 2006