Libertés municipales
Collection
Contenus
-
Assistance et assistés à l’hôpital général de Genève à la fin du XVIe siècle : les pauvres des régions limitrophes (1582-1592). [Suisse]. [Thèse].
HOCHULI-DUBUIS, Paule, 1991 -
Le marquisat de Pallars et les pouvoirs centraux (XVe-XVIIe siècles). Persistance et rupture dans les libertés communales.
BRINGUE I PORTELLA, Josep Maria, 1995 -
Libertés locales et vie municipale en Rouergue, Languedoc et Roussillon.
anonyme,, 1988 -
La détérioration des libertés de Beaumont : le cas lorrain, des origines à 1350.
GIRARDOT, Alain, 1988 -
Cartulaire municipal de la ville de Lyon : privilèges, franchises, libertés et autres titres de la commune, recueil formé au XIVe siècle. [Rhône].
VILLENEUVE, Étienne de, 1978 -
Liberté municipale et tutelle préfectorale à Ussel sous la deuxième République. [Corrèze].
DELOOZ, François, 1976 -
Deniers d'octroi et libertés municipales à Narbonne pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.
VIDAL, Henri, 1970 -
Le village de Suresnes et la naissance des libertés communales. [Hauts-de-Seine].
PONTILLON, Robert, 1969 -
Les libertés urbaines et rurales, du XIe au XIVe siècle.
Libertés urbaine et rurales,, 1968 -
Cours d'appel d'Amiens. Audience solennelle... du 16 septembre 1963... Laon, berceau des Libertés communales. [Aisne].
LAVIROTTE, Roger, 1964 -
De la pairie, des libertés locales et de la liste civile.
FIÉVÉE, Joseph, 1831 -
Jean-Joseph-Pierre Pascalis (1732-1790). [+ Bibliographie].
TOLOZAN, Olivier, 2007 -
La coutume conçue comme liberté : l'exemple des États de Vaud.
POUDRET, Jean-François, 1988 -
Archives départementales de la Haute-Garonne. Service éducatif. Documents sur le développement des libertés municipales et des communautés urbaines en pays toulousain du XIIe au XIVe siècle.
Municipalités,, 1960 -
Le monde des villes au Moyen Âge (XIe-XVe siècle) [2e édition revue et augmentée].
ROUX, Simone, 2004 -
La coutume de Besançon au XVIIIe siècle.
GAY, Jean, 1992