Dommages et intérêts
Collection
Contenus
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La responsabilité des parents du fait de leurs enfants du XVIe au XIXe siècle. [Thèse].
CÉRÈZE, Constance, 2013 -
Le retard dans l'exécution des contrats (XIIe-XIXe siècle). Contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle. [Thèse].
DAILLANT, Marie-Anne, 2016 -
L'origine doctrinale de l'article 1142 du Code civil : essai sur l'adage "<i>Nemo præcise gogi potest ad factum</i>".
MORITA, Osamu, 1995 -
La réparation du péché : le pécheur, victime de son Dieu ou sauvé par son Dieu ?
GAURIER, Dominique, 2009 -
La responsabilité du fait des dommages causés par les travaux publics, de l'an VIII à 1920.
GOMBEAUD, Michèle, 1967 -
<i>Fiat emenda injuriam passo</i>. La réparation de l'<i>injuria</i> dans le droit méridional de la fin du Moyen Âge (XIIe-XIVe siècle).
CARBASSE, Jean-Marie, 2008 -
Les dommages et intérêts dans les lois barbares.
BONTEMS, Claude, 1969 -
Victime (Défendeur - Dommages - Réparation - Droits).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Dommages-intérêts (Indemnité - Réparation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La douleur et sa réparation dans les registres du Parlement médiéval.
CARBASSE, Jean-Marie, 1997